HIH_Asaka_Nobuko.jpg(374 × 589 pixels, taille du fichier : 144 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description: HIH Princess Asuka Nobuko

Source: National Diet Library Archives Date: circa 1905


Public domain
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
  1. Elle a été publiée avant le 1er janvier 1957 ;
  2. Elle a été prise avant le 1er janvier 1947 ;
Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes
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  • Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
  • Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel6 octobre 2020 à 18:12Vignette pour la version du 6 octobre 2020 à 18:12374 × 589 (144 kio)MaterialscientistFFT
6 décembre 2006 à 16:51Vignette pour la version du 6 décembre 2006 à 16:51374 × 589 (103 kio)MChewDescription: HIH Princess Asuka Nobuko Source: National Diet Library Archives Date: circa 1905 Category:Japanese people {{PD-Japan-oldphoto}}

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