Wikipédia

Fichier:For Service in Military Intelligence in Airborne Troops MO RF.jpg

Fichier d’origine ‎(463 × 837 pixels, taille du fichier : 91 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Decoration "For Service in Military Intelligence in Airborne Troops". Award of the Defence Ministry of the Russian Federation established on October 14, 2014 by ministerial order 740.
Русский: Знак отличия «За службу в военной разведке Воздушно-десантных войск».
Date
Source Travail personnel
Auteur Fdutil

Conditions d’utilisation

Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 juin 2016 à 22:54Vignette pour la version du 5 juin 2016 à 22:54463 × 837 (91 kio)FdutilPhoto replaces image
11 janvier 2016 à 00:25Vignette pour la version du 11 janvier 2016 à 00:25273 × 500 (31 kio)FdutilUser created page with UploadWizard

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:For_Service_in_Military_Intelligence_in_Airborne_Troops_MO_RF.jpg ».