Fichier:Fictitious Ottoman flag 2.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 719 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Ce drapeau, comme les autres drapeaux de fiction, est fictif, proposé ou utilisé localement mais n’est pas adopté. Ce drapeau est dénommé comme s’il s'agissait d’un drapeau officiel d’une entité nationale ou régionale, et partage probablement quelques éléments visuels avec des logos ou des blasons de certaines entités, tels que la couleur ou certains symboles, mais il N’est PAS officiel et n’a aucune reconnaissance officielle.

Description

Flag of the Ottoman Empire

(crwflags.com)

Date

14 août 2007

Source

Travail personnel

Auteur

Guilherme Paula

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

This work first published in the Ottoman Empire is now in the public domain because the Empire's copyright formalities were not met (copyright notice, registration, and deposit), or because the copyright term (30 years after the death of the author, sometimes less) expired before the Empire was dissolved (details).

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :

La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Autres versions

Il est facile de mettre un cadre autour de cette image d'un drapeau :
	[[File:Fictitious Ottoman flag 2.svg\|border\|96x176px]]

Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	5 mars 2024 à 11:38	900 × 600 (719 octet)	Mroutel	Straight from the left
	9 février 2024 à 15:00	900 × 600 (2 kio)	FilipinoContributer2	Unexplained revert
	1 février 2024 à 20:08	900 × 600 (719 octet)	Mroutel	Reverted to version as of 13:21, 24 January 2013 (UTC)
	21 novembre 2023 à 10:05	900 × 600 (2 kio)	Syazwi Irfan	Reverted to version as of 09:41, 18 February 2019 (UTC)
	18 février 2019 à 11:41	900 × 600 (2 kio)	Jdx	Reverted to version as of 15:38, 1 September 2018 (UTC): See COM:OVERWRITE
	1 septembre 2018 à 17:38	900 × 600 (2 kio)	ชาวไทย	Reverted to version as of 04:30, 16 October 2013 (UTC) (reverted to crimson red)
	25 août 2015 à 18:33	900 × 600 (2 kio)	Kalem	Reverted color change (there is no such thing as "Ottoman red")
	16 octobre 2013 à 06:30	900 × 600 (2 kio)	TRAJAN 117	Minor adjustment
	16 octobre 2013 à 06:18	900 × 600 (2 kio)	TRAJAN 117	Gold crescent instead of yellow.
	24 janvier 2013 à 15:21	900 × 600 (719 octet)	AnonMoos	charset?