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Fichier:Flag of the Belgian Land Component.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 129 kio)

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Description
English: Flag of the Belgian Land Component (Belgian Army), adopted on September 1, 1982.
Date
Source Travail personnel
Auteur

Sodacan

 
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Public domain This work was first published in Belgium and is in the public domain because its exempt from copyright protection by virtue of the Law on Copyright and Neighboring Rights (of June 30, 1994, as amended by the Law of April 3, 1995), enacted 1995. The work meets the following criteria:
  • It is any "official act of the authorities"
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1978 et le 1er mars 1989 sans un avis de copyright et que ce copyright n'a pas été subséquemment enregistré par l'U.S. Copyright Office dans les 5 ans. À moins que son auteur ne soit décédé depuis suffisamment longtemps, il reste "copyrighté" dans les pays ou lieux qui n'appliquent pas la règle du plus court terme pour les œuvres américaines, comme l'Allemagne (70 ans), le Canada (50 ans), la Chine continentale (50 ans ; sauf pour Hong-Kong et Macao), le Mexique (100 ans), la Suisse (70 ans), et d'autres pays avec des traités individuels. Voir cette page pour davantage d'explications.

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actuel30 juillet 2017 à 18:02Vignette pour la version du 30 juillet 2017 à 18:02900 × 600 (129 kio)Sodacancolours
29 juillet 2017 à 16:33Vignette pour la version du 29 juillet 2017 à 16:33900 × 600 (129 kio)Sodacanminor changes
29 juillet 2017 à 16:30Vignette pour la version du 29 juillet 2017 à 16:30900 × 600 (113 kio)SodacanUser created page with UploadWizard

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