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Fichier:Flag of Varniai.gif

Flag_of_Varniai.gif ‎(159 × 150 pixels, taille du fichier : 10 kio, type MIME : image/gif)

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Description Flag of Varniai
Date
Source http://www.vexillographia.ru/litva/towns/varniai.htm
Auteur Арвидас Каждайлис (Arvydas Každailis), В. Мисюнас
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel15 février 2012 à 11:12Vignette pour la version du 15 février 2012 à 11:12159 × 150 (10 kio)Chtototakoe{{Information |Description= Flag of Varniai |Source= http://www.vexillographia.ru/litva/towns/varniai.htm |Date= 1997-03-03 |Author= В. Мисюнас |Permission= |other_versions= }} {{PD-LT-exempt}} {{Insignia}} Category:Varniai [[Category:Flags o

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