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Fichier:Flag of Shakhty (Rostov oblast).png

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Description
English: Flag of Shakhty, Rostov Region, Russia
Русский: Флаг города Шахты, Ростовская область, Россия
Date
Source Решение городской Думы города Шахты от 29.02.2012 № 208 "Об утверждении «Положения об официальных символах муниципального образования „Город Шахты“ Ростовской области»"
Auteur Союз геральдистов России
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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel16 mars 2012 à 09:06Vignette pour la version du 16 mars 2012 à 09:061 086 × 724 (114 kio)PermjakFile

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