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Fichier:Flag of Němčice(okres Pardubice).svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 600 × 400 pixels, taille : 592 octet)

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Čeština: List tvoří žerďový bílý pruh široký třetinu délky listu a modré pole s bílým roštem držadlem k hornímu okraji listu. Poměr šířky k délce listu je 2 : 3.
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Source Travail personnel avec:
Auteur TFerenczy
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Cette image vectorielle a été créée avec Inkscape, puis modifiée à la main
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Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel18 février 2016 à 17:33Vignette pour la version du 18 février 2016 à 17:33600 × 400 (592 octet)TFerenczyMatching colour
5 mars 2015 à 12:14Vignette pour la version du 5 mars 2015 à 12:14600 × 400 (574 octet)TFerenczyCode improvement
5 août 2014 à 00:44Vignette pour la version du 5 août 2014 à 00:44600 × 400 (1 kio)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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