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Fichier:Exposition univ 1900.jpg

Exposition_univ_1900.jpg ‎(431 × 600 pixels, taille du fichier : 86 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Poster of the Exposition Universelle (1900)
Français : Affiche de l'Exposition Universelle de 1900. Exemplaire tronqué en partie basse. Éditions Montgredien et Cie, Paris.
Date
Source Scan over an original poster
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Légendes

Affiche de l'exposition universelle à Paris en 1900

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actuel12 mai 2017 à 16:40Vignette pour la version du 12 mai 2017 à 16:40431 × 600 (86 kio)Fma12User created page with UploadWizard

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