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Fichier:Escudo de Malinas 1581.svg

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Description

Description
Deutsch: Altes Wappen von Mecheln
Español: Escudo antiguo de Malinas
Français : Blason de Malines
Date
Source self-made from De uitvinding van de Nederlander: De 'zeventien Nederlanden' in Ludowico Guicciardini's Descrittione di tutti i Paessi Bassi (Antwerpen 1581). Leiden Universiteitsbibliotheek 1013 A 3
Auteur Trasamundo
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 février 2008 à 03:27Vignette pour la version du 2 février 2008 à 03:27600 × 660 (47 kio)Trasamundo{{Information |Description= Escudo antiguo de Malinas |Source=self-made from [http://www.nieuws.leidenuniv.nl/index.php3?m=&c=1495 De uitvinding van de Nederlander]: De 'zeventien Nederlanden' in Ludowico Guicciardini's Descrittione di tutti i Paessi Bas

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