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Fichier:Emblem of the Yakut ASSR.svg

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Description
English: Emblem of the Yakut SSR from 1978 until 1990.
Date
Source File:Emblem of the Yakut ASSR.jpg + Travail personnel
Auteur Kaidor
Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

Conditions d’utilisation

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Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel17 octobre 2018 à 20:00Vignette pour la version du 17 octobre 2018 à 20:00859 × 960 (256 kio)KaidorStar
17 octobre 2018 à 01:47Vignette pour la version du 17 octobre 2018 à 01:47854 × 885 (250 kio)Jeromi Mikhael=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{en|1=Emblem of the Yakut SSR from 1978 until 1990.}} |date=1938 |source=File:Emblem of the Yakut ASSR.jpg + {{own}} |author=Kaidor |permission= |other versions= }} {{communist symbol}} =={{int:license-header}}== {{PD-RU-exempt}} Category:Coats of arms of subdivisions of the Russian Soviet Federative Socialist Republic Category:Coats of arms of the Yakut Autonomous Soviet Socialist Republic

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