Fichier:Emblem of Miyagi Prefecture.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 825 × 660 pixels, taille : 1 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

日本語: 宮城県章

English: Emblem of Miyagi prefecture

Date

31 décembre 2015

Source

Miyagi Prefectural Notification No. 499, 15 juillet 1966

Auteur

Monaneko, Nardog

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le domaine public, car il est composé exclusivement d'informations qui sont dans le domaine public et ne contient aucune modification qui en ferait une œuvre originale.

Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :

(i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
(ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
(iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
(iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

English ∙ español ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ português ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Autres versions

Ce fichier est dérivé de : Flag of Miyagi Prefecture.svg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	26 mars 2017 à 21:39		825 × 660 (1 kio)	TyVik	Add xml signature to file. This allow auto specify Content-Type image/svg+xml instead text/html.
	30 décembre 2015 à 19:25		825 × 660 (1 kio)	Nardog	=={{int:filedesc}}== {{Information \|description={{ja\|宮城県章}} {{en\|Emblem of Miyagi prefecture}} \|date=2015-12-31 \|source={{Derived from\|Flag of Miyagi Prefecture.svg}} \|author=Monaneko, Nardog \|permission={{Insignia}}{{PD-Japan-organization}} \|o...