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Fichier:EFEO members. Lévi, Aurousseau, Finot, Demiéville, Bagchi, Lévi, Leuba, Van Goor, Parmentier.jpg

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Français : Debout de gauche à droite, Sylvain Lévi, Léonard Aurousseau, Louis Finot, Paul Demiéville, Prabodh Chandra Bagchi, assis au premier plan, Mme Sylvain Lévi, Mme Jeanne Leuba-Parmentier, Melle Lulius Van Goor et Henri Parmentier. Photographie prise devant le banian des jardins du Centre de l’EFEO à Hanoi.
English: Sylvain Lévi, Léonard Aurousseau, Louis Finot, Paul DEmiéville, Prabodh Chandra Bagchi, in the first row: Mrs Sylvain Lévi, Jeanne Leuba-Parmentier, Ms Lulius Van Goor and Henri Parmentier. Photograph taken in front of a banyan in the EFEO's garden in Hanoi.
Date
Source http://collection.efeo.fr/ws/web/app/collection?vc=ePkH4LF7w1I9geonpBCEJmQFL6B-YPnrk1qalAiuXGGeAQD1VRYk
Auteur Auteur inconnuUnknown author
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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