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Description

Coniston Water on a 1925 Ordnance Survey map

This work is in the public domain because it is an Ordnance Survey map over 50 years old. Ordnance Survey maps are covered by crown copyright which in this case expires 50 years after publication. Ordnance Survey does however ask that they be credited and that the date of publication be given. Any ancillary rights gained through the creation of the electronic version are granted as freely usable under any circumstances.

Conditions d’utilisation

This work is an Ordnance Survey map over 50 years old, which is covered by Crown Copyright which in this case expires 50 years after publication. Ordnance Survey does however ask that they be credited and that the date of publication be given. Any ancillary rights gained through the creation of the electronic version are granted as freely usable under any circumstances.
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel18 octobre 2006 à 00:21Vignette pour la version du 18 octobre 2006 à 00:21331 × 887 (56 kio)Voyager== Summary == Coniston Water on a 1925 Ordnance Survey map :This work is in the public domain because it is an Ordnance Survey map over 50 years old. Ordnance Survey maps are covered by crown copyright which in this case expires 50 years after publicatio

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