Wikipédia

Fichier:Commission des droits civils de la femme - Troisième Rapport des Commissaires (1930-1931).pdf

Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(1 050 × 1 514 pixels ; taille du fichier : 3,35 Mio ; type MIME : application/pdf ; 28 pages)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
Français : Commission des droits civils de la femme - Troisième Rapport des Commissaires (1930-1931)
Date entre 1930 et 1931
date QS:P,+1930-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1930-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1931-00-00T00:00:00Z/9
Source Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Auteur

Québec (Province). Commission des droits civils de la femme

Charles-Édouard Dorion

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

Commission des droits civils de la femme - Troisième Rapport des Commissaires (1930-1931)

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

application/pdf

somme de contrôle

5c473d204b4feaab3d9ad7a69f08efd1349dd6d4

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

3 507 709 octet

hauteur

1 514 pixel

largeur

1 050 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mars 2021 à 07:42Vignette pour la version du 17 mars 2021 à 07:421 050 × 1 514, 28 pages (3,35 Mio)DanaliethUploaded a work by Québec (Province). Commission des droits civils de la femme Charles-Édouard Dorion from Bibliothèque et Archives nationales du Québec with UploadWizard

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Commission_des_droits_civils_de_la_femme_-_Troisième_Rapport_des_Commissaires_(1930-1931).pdf ».