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Description

Description
Français : Charles de Tricornot de Rose dans un supplément de L'Illustration~1923.
Date
Source L'Illustration, 1923
Auteur scanned by G.Garitan

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel28 octobre 2022 à 08:24Vignette pour la version du 28 octobre 2022 à 08:24631 × 887 (217 kio)MaterialscientistBW, FFT
31 juillet 2014 à 22:12Vignette pour la version du 31 juillet 2014 à 22:12631 × 887 (224 kio)GaritanUser created page with UploadWizard

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