Fichier:Colonel general Dutov rib.png

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Description
English: Ribbon bar of medal «Colonel general Dutov»
Русский: Планка медали «Генерал-полковник Дутов»
Date 26 juillet 2008 (date de téléversement originale)
Source Travail personnel
Auteur Andrei Sdobnikov
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel4 novembre 2008 à 14:02Vignette pour la version du 4 novembre 2008 à 14:0272 × 30 (3 kio)Сдобников Андрей{{Information |Description= |Source= |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }}
26 juillet 2008 à 14:34Vignette pour la version du 26 juillet 2008 à 14:3472 × 30 (3 kio)Сдобников Андрей{{Information |Description={{en|1=Ribbon bar of medal «Colonel general Dutov»}} {{ru|1=Планка медали «Генерал-полковник Дутов»}} |Source=own-work |Author=Andrei Sdobnikov |Date=2008-07-2

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