Fichier:Louis XV - Code noir, 1743.jpg

Pas de plus haute résolution disponible.

Louis_XV_-_Code_noir,_1743.jpg ‎(330 × 498 pixels, taille du fichier : 35 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

DescriptionLouis XV - Code noir, 1743.jpg	Français : Code Noir ou Recueil d'Edits, Déclarations et Arrêts concernant Les Esclaves Nègres de l'Amérique, Avec Un recueil de Réglements, concernant la police des Isles Françoises de l'Amérique et les Engagés, A paris, Chez les Libraires Associez, édité en 1743.
Date	1743
Source	Source http://www.clubsoleil.net/publication/code_noir.php
Auteur	Royaume de France, Libraires Associez

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	8 mars 2006 à 15:18		330 × 498 (35 kio)	Yann	Code noir : source http://www.clubsoleil.net/publication/code_noir.php - pas de mention de copyright, domaine public d'après la date

Les 12 pages suivantes utilisent ce fichier :

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :