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Fichier:Coat of Arms of Volgodonsk (Rostov oblast).png

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Description
English: Volgodonsk (Rostov oblast), coat of arms
Русский: Герб Волгодонска (Ростовская область)
Date
Source http://www.volgodonskgorod.ru
Auteur
English: Viktor Nikolaychik
Русский: Виктор Николайчик
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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somme de contrôle

df573e453d454cd64139b0794bd83167040f970d

méthode de détermination : SHA-1

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actuel29 octobre 2020 à 20:47Vignette pour la version du 29 octobre 2020 à 20:472 129 × 2 882 (362 kio)Egor2023Image from official pdf of the Volgodonsk city site: http://volgodonskgorod.ru/o-gorode/simvolika-goroda/
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25 décembre 2007 à 14:10Vignette pour la version du 25 décembre 2007 à 14:10174 × 234 (10 kio)BotCat{{Information |Description = {{en|Volgodonsk (Rostov oblast), coat of arms}} {{ru|Волгодонск (Ростовская область), герб}} |Source = http://vector-images.com/image.php?epsid=9275 |Date= |Author = vector-images.com |Permissio

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