Fichier:Coat of Arms of Stavropol (2021).jpeg

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Description

Description
Русский: Герб города Ставрополя
Date
Source Решение Думы города Ставрополя от 26 февраля 2021 г. № 533 «О гербе муниципального образования города Ставрополя Ставропольского края»
Auteur Сергей Майоров, Николай Охонько

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Paragraphe 6

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel25 avril 2022 à 16:54Vignette pour la version du 25 avril 2022 à 16:54815 × 768 (155 kio)Котик2020{{Изображение | описание = Герб города Ставрополя | источник = [https://dumast.ru/documents/decisions/11555/ Решение Думы города Ставрополя от 26 февраля 2021 г. № 533 «О гербе муниципального образования города Ставрополя Ставропольского края»] | время создания = 2021 | автор = Сергей Майоров, Николай Охонько }} == {{int:license-header}} == {{PD-RU-exempt|type=coats of arms}} Category:Coats of arms of Stavropol

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