Wikipédia

Fichier:Coat of Arms of Salsk (Rostov oblast).png

Coat_of_Arms_of_Salsk_(Rostov_oblast).png ‎(174 × 206 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Salsk (Rostov oblast), coat of arms
Русский: Сальск (Ростовская область), герб
Source Source
Auteur User:Panther


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.


This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
For more information about copyright status - please see Commons:Deletion requests/Template:Vector-Images.com (2nd request)#Third. Copyright status

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

7001f3a0b125ffa2b7fc8e5fa849c9ec11fa402b

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

12 101 octet

hauteur

206 pixel

largeur

174 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 avril 2006 à 11:32Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 11:32174 × 206 (12 kio)Panther{{en|Salsk (Rostov oblast), coat of arms}} {{ru|Сальск (Ростовская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=5933 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villages of Rostov Regio

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Coat_of_Arms_of_Salsk_(Rostov_oblast).png ».