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Fichier:CoA of Kyselovice.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 480 × 600 pixels, taille : 4 kio)

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Description

Blason
InfoField
Čeština: Obec Kyselovice, okres Kroměříž, Česko.
English: Kyselovice municipality, Kroměříž District, Czechia.
Blasonnement
InfoField
Čeština: V modrém štítě stříbrná lilie provázená nahoře dvěma zlatými osmihrotými hvězdami.
English: Azure, a fleur de lys argent, two stars in chief Or
Références
InfoField
Couleur
InfoField
argentorazur
Date 11 mars 2017
Artiste
InfoField
TFerenczy
Source Travail personnel avec:

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

8cc7bb7ce9ef49cb3a0c1166768ad76d13649b94

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

600 pixel

largeur

480 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 mars 2017 à 14:59Vignette pour la version du 11 mars 2017 à 14:59480 × 600 (4 kio)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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