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Fichier:CoA of Bílovec.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 480 × 600 pixels, taille : 863 octet)

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Description

Blason
InfoField
Čeština: Obec Bílovec, okres Nový Jičín, Česko.
English: Bílovec municipality, Nový Jičín District, Czechia.
Blasonnement
InfoField
Čeština: V červeném štítě bílá zavinutá střela.
Couleur
InfoField
argentgueules
Date 4 mars 2017
Artiste
InfoField
TFerenczy
Source Travail personnel avec:
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce blason a été créé avec Inkscape par TFerenczy.
 
Ce blason a été amélioré ou créé par les Wikigraphistes de l'Atelier graphique (cs).

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

3740fc990a6a6c7612c28edef04a4e44f09e91f4

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

600 pixel

largeur

480 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 mars 2017 à 14:24Vignette pour la version du 4 mars 2017 à 14:24480 × 600 (863 octet)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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Métadonnées

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