Fichier:Cheikh Anta Diop, late 1940s.jpg

Cheikh_Anta_Diop,_late_1940s.jpg(241 × 383 pixels, taille du fichier : 13 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Cheikh Anta Diop as a university student in Paris
Français : “Cheikh Anta Diop étudiant à Paris, fin des années 1940.”
Date années 1940
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/8
Source http://www.cheikhantadiop.net/panorama%20vie%20pensee%20et%20oeuvre%20de%20Cheikh%20Anta%20Diop.pdf
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Photographie de Cheikh Anta Diop, 1940.

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actuel5 avril 2021 à 02:03Vignette pour la version du 5 avril 2021 à 02:03241 × 383 (13 kio)DoSazunielleUploaded a work by unknown from http://www.cheikhantadiop.net/panorama%20vie%20pensee%20et%20oeuvre%20de%20Cheikh%20Anta%20Diop.pdf with UploadWizard

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