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Fichier:CEV DenizBank Champions League - logo.jpeg

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Description

Logo de la Ligue des champions de volley-ball masculin depuis 2014

Source

[1]

Date

inconnue

Auteur

inconnu

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

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Conditions d'utilisation modifier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel12 février 2016 à 22:27Vignette pour la version du 12 février 2016 à 22:27250 × 250 (17 kio)Pilkarz (discuter | contributions){{Information | Description = Logo de la Ligue des champions de volley-ball masculin depuis 2014 | Source = [http://2.bp.blogspot.com/-aQo_49BdoU4/VMt1efSS2qI/AAAAAAAAENQ/pbEdprNsh4Q/s1600/CEV-Fair%2Bplay%2Bvolleyball%2Bway_Brochure%2Blogoty...

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