Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication.
Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Japon) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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