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Fichier:1975 CPA 4528.jpg

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Русский: Полет советских автоматических межпланетных станций "Венера-9" (08.06 - 22.10) и "Венера-10" (14.06 - 25.10) 1975г. Художник: Р. Стрельников. Марка СССР 1975г., номинал - 10коп.
Date
Source New: Scanned 600 dpi by User Matsievsky from personal collection. Old: http://markimira.ru
Auteur Post of Soviet Union.

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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somme de contrôle

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actuel5 février 2016 à 01:15Vignette pour la version du 5 février 2016 à 01:15958 × 673 (109 kio)MatsievskyThe best
22 septembre 2014 à 16:28Vignette pour la version du 22 septembre 2014 à 16:28491 × 347 (63 kio)StuchkaUser created page with UploadWizard

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