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Description

Description
English: A USSR stamp,
Русский: Марка СССР "Советский Дальний Восток". Плавание В. Беринга. Пакетбот "Св. Петр" в Камчатской экспедиции. Контурная карта и путь экспедиции. (1966, рис. Л. Шарова, ЦФА №3446).
Polski: Znaczek ZSRR
Русский: Марка СССР
Date 1966; 10/08/2014 (uploaded)
Source
English: Scanned by User Matsievsky from personal collection.
Русский: Отсканирована участником Matsievsky из своей коллекции
Auteur
English: USSR Post
Русский: Почта СССР
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Stamps of Soviet Union are not objects of copyright
The stamps of the issue Soviet Far Eastern Territories

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 août 2014 à 00:53Vignette pour la version du 10 août 2014 à 00:531 549 × 771 (393 kio)MatsievskyНегашеная, чистая марка.
6 janvier 2014 à 22:17Vignette pour la version du 6 janvier 2014 à 22:173 221 × 1 699 (4,64 Mio)KrotonVicuñaUploader 1.20

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