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Fichier:Реестр казачьих обществ России (шеврон).png

Реестр_казачьих_обществ_России_(шеврон).png ‎(488 × 588 pixels, taille du fichier : 604 kio, type MIME : image/png)

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Русский: Реестр казачьих обществ России (шеврон)
English: Register of Cossack societies of Russia
Date
Source Travail personnel
Auteur Георгий Долгопский
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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel26 juin 2013 à 08:34Vignette pour la version du 26 juin 2013 à 08:34488 × 588 (604 kio)Георгий ДолгопскийUser created page with UploadWizard

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