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Fichier:Ордена Российской империи. Орден св. Иоанна Иерусалимского. Россия 1999.jpg

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Русский: Ордена Российской Империи. Орден Иоанна Иерусалимского. Из малого марочного листа России из пяти марок 1999 года.
Date

1999 год.

(4 octobre 2007 (original upload date))
Source

Transferred from ru.wikipedia

(Original text : свой скан бумажных марок)
Auteur

Почта России.

Original uploader was Vizu at ru.wikipedia
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-RU-EXEMPT.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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  • 2007-10-04 13:20 Vizu 1260×1740× (238978 bytes) {{Изображение | Описание = '''Ордена Российской Империи. [[Орден Иоанна Иерусалимского]]'''. Из малого марочного листа России из пяти марок [[1

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actuel9 septembre 2009 à 21:23Vignette pour la version du 9 septembre 2009 à 21:231 260 × 1 740 (233 kio)Rubinbot {{BotMoveToCommons|ru.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{ru|'''Ордена Российской Империи. [[:ru:Орден Иоанна Иерусалим�

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