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Fichier:АНДРОНИКАШВИЛИ.jpg

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Русский: герб рода князей Андроникашвили
Date 6 février 2008, 16:09
Source ru:Файл:АНДРОНИКАШВИЛИ.jpg
Auteur Участник:Датог
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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel22 avril 2015 à 13:27Vignette pour la version du 22 avril 2015 à 13:27641 × 720 (146 kio)Arachn0
20 avril 2010 à 01:03Vignette pour la version du 20 avril 2010 à 01:03909 × 906 (185 kio)Geagea{{Information |Description={{ru|1=герб рода князей Андроникашвили}} |Source=ru:Файл:АНДРОНИКАШВИЛИ.jpg |Date=16:09, 6 February 2008 |Author=[[:

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