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L'ancien roi du Maroc Mohammed V en 1954, alors encore sultan sous le nom de Sidi Mohammed (ben — « fils de » — Youssef), avec ses six enfants : de gauche à droite, Lalla Aïcha, Moulay El Hassan (futur Hassan II), Lalla Malika, Moulay Abdellah et Lalla Nuzha ; plus, sur ses genoux, Lalla Amina.

La famille royale marocaine regroupe les personnes ayant des liens familiaux avec le roi du Maroc ou, stricto sensu, celles ayant avec lui certains liens familiaux. En effet, à compter de , soit depuis l'année qui a suivi l'intronisation de feu Hassan II, alors que l'Empire chérifien est officiellement devenu le Royaume du Maroc en , il existe une définition stricte de qui est membre de la famille royale dans le Code pénal du pays.

Sommaire

Membres de la famille royale (stricto sensu)Modifier

Selon l'article 168 du Code pénal marocain, sont « considérés comme membres de la famille royale […] : les ascendants du roi, ses descendants en ligne directe, ses épouses, ses frères et leurs enfants des deux sexes, ses sœurs et ses oncles. »[1],[2] En sont donc notamment exclus les enfants de ses sœurs.

  • Mohammed VI (le roi)
  • Lalla Salma (épouse du roi)
  • Moulay Hassan (fils du roi)
  • Lalla Khadija (fille du roi)
  • Lalla Latifa (mère du roi)
  • Lalla Meryem (sœur du roi)
  • Lalla Asma (sœur du roi)
  • Lalla Hasna (sœur du roi)
  • Moulay Rachid (frère du roi)
  • Lalla Oum Kalthum (belle-sœur du roi, épouse du précédent)
  • Moulay Ahmed (neveu du roi, fils des précédents)
  • Lalla Lamia (tante du roi, épouse de Moulay Abdellah)
  • Moulay Hicham (cousin du roi, fils de la précédente)
  • Lalla Zineb (cousine du roi, sœur du précédent)
  • Moulay Ismaïl (cousin du roi, frère de la précédente)
  • Lalla Malika (tante du roi, fille de Mohammed V)
  • Sharifa Lalla Joumala Alaoui (cousine du roi, ambassadrice du Maroc au Royaume-Uni)
  • Sharif Moulay Abdallah Alaoui (cousin du roi)
  • Sharif Moulay Youssef Alaoui (cousin du roi)

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En cas d'attentats contre la famille royaleModifier

D'après le Code pénal marocain, resté inchangé à ce propos depuis son instauration en 1962[1],[3], dans le chapitre premier intitulé « Des crimes et délits contre la sûreté de l'État » : les peines encourues précisées en cas d'attentats contre les membres de la famille royale[1],[3], telle que définie par l'art. 168, sont les suivantes :

  • la peine de mort pour un attentat contre la vie de tout membre de la famille royale (art. 165 et 167), tout comme contre celle du roi (art. 163) ;
  • l'emprisonnement à perpétuité pour un attentat contre la personne de l'héritier du trône (art. 166) et de 5 à 20 ans concernant les autres membres de la famille royale (art. 167), tandis que la peine de mort est prévue à propos du roi (art. 163) ;
  • un emprisonnement de 20 à 30 ans si l'attentat contre la personne de l'héritier du trône « n'a pas eu pour résultat de porter atteinte à sa liberté et qu'il ne lui a causé ni effusion de sang, ni blessures, ni maladie » (art. 166), et de 2 à 5 ans concernant les autres membres de la famille royale (art. 167), tandis que l'emprisonnement à vie est prévu à propos du roi (art. 164).

Notes et référencesModifier

  1. a b et c « Code pénal de 1962 », sur Adala Maroc (consulté le 20 septembre 2015)
  2. « Version consolidée en date du 4 juin 2015 du Code pénal » [PDF], sur Adala Maroc (consulté le 20 septembre 2015), p. 57
  3. a et b « Version consolidée en date du 4 juin 2015 du Code pénal » [PDF], sur Adala Maroc (consulté le 20 septembre 2015), p. 56-57

Articles connexesModifier