District de Saint-Palais
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| District de Saint-Palais (1790-1795) | |
 District de Saint-Palais dans les Basses-Pyrénées (correspondant à la Basse-Navarre) | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Département | Basses-Pyrénées |
| Chef-lieu | Saint-Palais |
| Cantons | 11 |
| Paroisses | 113 |
| Démographie | |
| Population | 55 717 hab. (1791[1]) |
| Divers | |
| Précédé par | Royaume de Navarre |
| Suivi par | Arrondissement de Bayonne |
| Arrondissement de Mauléon | |
Le district de Saint-Palais est une ancienne division territoriale française du département des Basses-Pyrénées de 1790 à 1795.
Il fut créé par le décret de l'Assemblée constituante du [2]. Ce décret indiquait que les "districts auront provisoirement seulement, pour limites, celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour". Le district de Saint-Palais correspondait donc au territoire du royaume de (Basse-) Navarre.
Il était composé[3] des cantons de Saint Palais[4], la Bastide Clairence[5], Bidache[6], Came[7], Garris[8], Iholdy[9], Larceveau[10], Ossés[11], Saint Étienne[12], Saint Jean Pied de Port[13] et Saint Martin[14].
Les districts disparaissent de la législation en 1795[15] et la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) les remplace par les arrondissements.
Le territoire du district de Saint-Palais se trouve alors divisé entre l'arrondissement de Bayonne et l'arrondissement de Mauléon[16].
RéférencesModifier
- Gallica - Les districts des Basses-Pyrénées en 1791
- Décret relatif au Département du "Béarn"
- Gen&O - Les cantons en 1790 : mariages de l’an 7 et l’an 8 au Pays Basque
- Notice communale de Saint-Palais
- Notice communale de la Bastide-Clairence
- Notice communale de Bidache
- Notice communale de Came
- Notice communale de Garris
- Notice communale d'Iholdy
- Notice communale de Larceveau-Arros-Cibits
- Notice communale d'Ossès
- Notice communale de Saint-Étienne-de-Baïgorry
- Notice communale de Saint-Jean-Pied-de-Port
- Notice communale de Saint-Martin-d'Arberoue
- Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.
- Gallica - Loi du 28 pluviôse an 8 (Basses-Pyrénées)
