Discussion:André Caplet
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par le projet Musique classique.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Ébauche | Moyenne |  | Musique classique (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Droits d'auteur modifier
- Au
Canada, au 
Japon et dans les pays observant un délai de 50 ans post mortem[· 1], les œuvres de Caplet sont tombées dans le domaine public. - Aux
États-Unis, les œuvres de Caplet publiées avant 1923 sont tombées dans le domaine public ; celles publiées à partir de 1923 (et jusqu'en 1977) sont (très probablement) protégées durant 95 ans après leur date de publication[· 2]. - Dans l'
Union européenne et dans les pays observant un délai de 70 ans post mortem, les œuvres de Caplet sont tombées dans le domaine public[· 3]. - Cependant, en
France, les œuvres musicales de Caplet publiées avant 1921 sont protégées jusqu'en octobre 2010[· 4].
Ces indications valent pour les œuvres dont Caplet est le seul auteur ; pour la musique vocale il convient de vérifier aussi le statut de l'auteur du texte.
- Conformément à la Convention de Berne. Voir aussi (en) List of countries' copyright length
- Voir Loi américaine d'extension du terme des droits d'auteur et (en) Cornell Univ. Copyright Protection Chart
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
- Voir Code de la propriété intellectuelle et Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français