Dijon Métropole

intercommunalité française de la Côte-d'Or

Dijon Métropole
Blason de Dijon Métropole
Dijon Métropole
Le siège de Dijon Métropole situé à Dijon.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Côte-d'Or
Forme Métropole
Siège Dijon
Communes 23
Président François Rebsamen (PS)
Budget 320 573 009 [1]  (2017)
Date de création 1999
Code SIREN 242100410
Démographie
Population 251 897 hab. (2016)
Densité 1 050 hab./km2
Géographie
Superficie 240,0 km2
Localisation
Localisation de Dijon Métropole
Localisation de Dijon Métropole dans le département de la Côte-d'Or.
Liens
Site web metropole-dijon.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Dijon Métropole est une métropole française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Elle a été créée au par transformation de la communauté urbaine du Grand Dijon.

HistoriqueModifier

Intercommunalités précédentesModifier

Le SISAD

En 1966 est créé le syndicat intercommunal des services de l’agglomération dijonnaise (Sisad) et qui regroupe les neuf communes d'Ahuy, Chenôve, Dijon, Fontaine-lès-Dijon,Longvic, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Talant. Ce syndicat gère les transports urbains, les ordures ménagères et le service de secours et de lutte contre l’incendie, ainsi que l’agence d’urbanisme[2].

Le district

Le district de Dijon est créé en 1976 à l’initiative du docteur Jean Royer. par cinq communes (Ahuy, Chenôve, Dijon, Plombières-lès-Dijon et Saint-Apollinaire) afin de gérer notamment les transports urbains, les ordures ménagères et les pompiers.

Le district passe à neuf communes en 1978 (Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Quetigny et Talant rejoignant l’intercommunalité) puis à treize en 1984 (Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Neuilly-lès-Dijon, Sennecey-lès-Dijon).

Il a repris les compténces du SISAD, prend celle du logement et la réalisation de zones industrielles telles que celles de Dijon-Chenôve et de Dijon-Saint-Apollinaire (futur Cap Nord). Ses compétences s'accroissent progressivement avec la gestion des sols en 1982, le crématorium etcimetière en 1988, les actions de développement économique en 1993, la « grande voirie »en 1994[3].

La communauté d'agglomération
 
Carte des communes de Dijon Métropole depuis le

La communauté de l'agglomération dijonnaise (COMADI) est fondée le , sous l'impulsion de Maurice Lombard, alors président du district de Dijon, pour remplacer ce dernier.

Présidée par Maurice Lombard, la naissante communauté d'agglomération dijonnaise regroupe 16 communes : les treize de l’ancien district (Ahuy, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Neuilly-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire, Sennecey-lès-Dijon et Talant) et trois nouvelles communes (Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon).

Comme toutes les communautés d'agglomération, la COMADI est notamment financée par la taxe professionnelle unique qui assure une péréquation fiscale entre les communes pauvres et celles dotées d'un tissu économique important. Cela permet de financer de nouvelles compétences, telles que le développement économique, l'aménagement de l'espace communautaire, l'équilibre social de l'habitat, la politique de la ville, la protection et la mise envaleur de l'environnement et du cadre de vie, la voirie communautaire, l'eau et l'assainissement[4],[5]...

Le , cinq nouvelles communes rejoignent la communauté d'agglomération. Il s'agit des communes de Bressey-sur-Tille, Bretenière, Crimolois, Hauteville-lès-Dijon et Magny-sur-Tille. L'année suivante, la structure change de nom, pour devenir la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, et le nom usuel « Grand Dijon » remplace celui de « Comadi ». En 2007, la commune de Fénay rejoint le Grand Dijon.

Le , les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot rejoignent le Grand Dijon, portant à 24 le nombre de communes associées.

La communauté urbaine

Le , la communauté d'agglomération du Grand Dijon se transforme et prend le statut de communauté urbaine avec l'accord de toutes les communes membres (sauf Talant), exerçant un plus grand nombre de compétences, mais bénéficiant de ce fait de dotations d'état plus importantes[6].

La création de la métropoleModifier

Le , avec l'approbation d'au moins la moitié des membres des conseils municipaux des communes concernées, la communauté urbaine du Grand Dijon est transformé en métropole sous le nom de « Dijon Métropole »[7],[8],[9].

Le , la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois se substitue à Neuilly-lès-Dijon et Crimolois, ramenant à 23 le nombre de communes dans l’intercommunalité.

Territoire métropolitainModifier

GéographieModifier

Les grandes agglomérations les plus proches de la métropole sont :

  Paris (263 km)
Rouen(375 km)
Lille (396 km) Strasbourg (246 km)
Metz (217 km)
Nancy (175 km)
 
Nantes (498 km)
Orléans (244 km)
N Besançon (75 km)
O    Dijon    E
S
Clermont-Ferrand (228 km)
Bordeaux (514 km)
Toulouse (500 km)
Lyon (174 km)
Marseille (449 km)
Montpellier (423 km)
Grenoble (243 km)
Nice (439 km)

CompositionModifier

En 2019, la métropole regroupe les 24 communes suivantes[10] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Dijon
(siège)
21231 Dijonnais 40,41 156 920 (2017) 3 883
Ahuy 21003 Aqueduciens 6,4 1 210 (2017) 189
Bressey-sur-Tille 21105 Bresseyliens 7,26 1 113 (2017) 153
Bretenière 21106 Bretenièrais 6,03 913 (2017) 151
Chenôve 21166 Cheneveliers 7,42 13 910 (2017) 1 875
Chevigny-Saint-Sauveur 21171 Chevignois 12,11 11 326 (2017) 935
Corcelles-les-Monts 21192 14,33 640 (2017) 45
Daix 21223 Daixois 11,8 1 471 (2017) 125
Fénay 21263 Fédinois 10,46 1 616 (2017) 154
Flavignerot 21270 Flavignerotins 6,29 184 (2017) 29
Fontaine-lès-Dijon 21278 4,49 8 888 (2017) 1 980
Hauteville-lès-Dijon 21315 Hautevillois 9,01 1 219 (2017) 135
Longvic 21355 Longviciens 10,56 8 604 (2017) 815
Magny-sur-Tille 21370 Magnytillois 10,56 868 (2017) 82
Marsannay-la-Côte 21390 Marcenaciens 12,85 5 348 (2017) 416
Neuilly-Crimolois 21452 8,21 2 625 (2016) 320
Ouges 21473 Ougeois 12,1 1 523 (2017) 126
Perrigny-lès-Dijon 21481 Patriniens 6,71 1 915 (2017) 285
Plombières-lès-Dijon 21485 Plombiérois 16,21 2 556 (2017) 158
Quetigny 21515 Quetignois 8,19 9 557 (2017) 1 167
Saint-Apollinaire 21540 10,24 7 463 (2017) 729
Sennecey-lès-Dijon 21605 Senneçois 3,42 2 041 (2017) 597
Talant 21617 Talantais 4,9 11 689 (2017) 2 386

DémographieModifier

Évolution démographique du territoire métropolitain
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
192 337221 542224 605237 246244 027245 353245 697251 897
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2016[11])


 


OrganisationModifier

SiègeModifier

Le siège de la métropole est à Dijon, 40 avenue du Drapeau[10].

ÉlusModifier

La métropole est administrée par son conseil métropolitain, composé de 79 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

Depuis 2017, le président François Rebsamen est assisté de 18 vice-présidents, qui sont[12],[13] :

  1. Pierre Pribetich, maire adjoint de Dijon, chargé de l'urbanisme et du quartier Grand-sud ;
  2. Thierry Falconnet, maire de Chenôve, chargé du renouvellement urbain, des mobilités et du transport ;
  3. Patrick Chapuis, maire de Fontaine-les-Dijon, chargé de la gestion du complexe funéraire ;
  4. Nathalie Koenders, première maire-adjointe de Dijon, chargée de l'administration générale, de la démocratie locale, du personnel, de la tranquillité publique, du plan de sauvegarde et du quartier centre_ville ;
  5. Rémi Detang, maire de Quetigny, chargé des affaires foncières, des relations avec l'EPFL et avec les collectivités de Côte-d'Or, de toutes les questions relatives au personnel, à la voirie et au règlement local de publicité intercommunal ;
  6. Catherine Hervieu, conseillère municipale de Dijon, chargée de l'environnement (air, bruit), déplacements doux, milieux aquatiques)
  7. José Almeida, maire de Longvic, chargé des finances ;
  8. Jean-François Dodet, maire de Saint-Apollinaire, chargé des questions relatives à la ceinture verte ;
  9. François Deseille, maire-adjoint de Dijon, chargé de la recherche et du transfert de technologie ;
  10. Colette Popart, maire-adjointe de Dijon, chargée du logement et de la politique de la ville ;
  11. Danielle Juban, maire-adjointe de Dijon, chargée de toutes les questions relatives au développement économique et à la marque territoriale ;
  12. Frédéric Faverjon, conseiller municipal de Dijon, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
  13. Sladana Zivkovic, maire-adjointe de Dijon, chargée de toutes les questions relatives au tourisme et aux relations internationales ;
  14. Dominique Grimpret, maire d'Ahuy, chargé des questions relatives aux relations avec les petites communes et aux PME ;
  15. Patrick Moreau, maire de Bressey-sur-Tille, chargé de l'accessibilité et du handicap ;
  16. Jean-Claude Girard, maire de Ouges, chargé de la commission d'appels d'offres ;
  17. Anne Dillenseger, maire-adjointe de Dijon, chargée de toutes les questions relatives aux politiques éducatives ;
  18. Badiaâ Maslouhi, conseillère municipale de Dijon, chargée de toutes les questions relatives à la commission intercommunale de sécurité.

Le président, les 18 vice-présidents et 10 conseillers métropolitains délégués constituent le bureau de l'intercommunalité pour la fin de la mandature 2014-2020.

Liste des présidentsModifier

Liste des présidents des intercommunalités successives
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
avant 2000[3] 2001 Maurice Lombard RPR Sénateur de la Côte-d'Or (1980 → 1998)
2001 avril 2014 François Rebsamen PS Maire de Dijon (2001 → 2014)
Sénateur de la Côte-d'Or (2008 → 2014)
Président de l'Etablissement public foncier local (EPFL)[14]
Démissionnaire à la suite de sa nomination comme ministre
avril 2014[15] juillet 2015[16] Alain Millot PS Maire de Dijon (2014 → 2015)
conseiller départemental de Dijon-2 (2015 → 2015)
Décédé en fonction
août 2015[17],[18] En cours
(au 16 décembre 2019[19])
François Rebsamen PS Maire de Dijon (2015 → )

CompétencesModifier

La métropole exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit :

Compétences obligatoires

La métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes[20] :

En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

  • Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
  • Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie
  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
  • Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

  • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
  • Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
  • Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
  • Constitution de réserves foncières.
  • Organisation de la mobilité.
  • Création, aménagement et entretien de voirie.
  • Signalisation.
  • Abris de voyageurs
  • Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
  • Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
  • Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
  • Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

En matière de politique locale de l'habitat :

  • Programme local de l'habitat.
  • Politique du logement
  • Aides financières au logement social.
  • Actions en faveur du logement social.
  • Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
  • Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

En matière de politique de la ville :

  • Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
  • Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
  • Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

  • Assainissement et eau.
  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
  • Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
  • Services d'incendie et de secours.
  • Service public de défense extérieure contre l'incendie.

En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

  • Gestion des déchets ménagers et assimilés.
  • Lutte contre la pollution de l'air.
  • Lutte contre les nuisances sonores.
  • Contribution à la transition énergétique.
  • Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
  • Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
  • Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
  • Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
  • Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
  • Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.


Compétences facultatives

La métropole exerce également les compétences suivantes[21] :

  • Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules ;
  • Création et gestion de fourrière pour chiens dangereux ;
  • Proposer des prestations accessoires aux producteurs et aux détenteurs de déchets d'activités de soins ;
  • Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du code de l'éducation ;
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.


Compétences départementales

A compter du , la métropole bénéficie d'un transfert de certaines compétences du Département de la Côte-d'Or. Il s'agit de[22] :

  1. l’attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement ;
  2. les missions confiées au service public départemental d'action sociale estinées à aider lespersonnes en difficulté à retrouver ou à développer leur autonomie de vie ;
  3. l’adoption, l’adaptation et la mise en œuvre du programme départemental d'insertion ;
  4. l’aide aux jeunes en difficulté ;
  5. les actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou enrupture avec leur milieu ;
  6. des compétences liées aux personnes âgées et à l’action sociale, à l'exclusion de la prise encharge des prestations légales d'aide sociale ;
  7. des compétences liées au tourisme, la culture et la construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport ;
  8. la gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leursdépendances et accessoires.

Régime fiscal et budgetModifier

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique[10] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Identité visuelleModifier

Projets et réalisationsModifier

RéalisationsModifier

ProjetsModifier

  • Nouveaux écoquartiers dans la décennie à venir.[31].
  • L'arrivée du TGV Rhin-Rhône fera de Dijon le centre d'une étoile ferroviaire à trois branches en forme de « Y ». Pour accueillir la nouvelle infrastructure, la communauté urbaine participera à la construction d'une gare TGV à Porte-Neuve pour les années 2020-2025.

Notes et référencesModifier

  1. Dijon Métropole : La métropole a voté son budget 2017 (le 22 décembre 2016)
  2. Grand Dijon, du district à la communauté urbaine, document mentionné en bibliographie, p. 6-7.
  3. a et b Grand Dijon, du district à la communauté urbaine, document mentionné en bibliographie, p. 7.
  4. Grand Dijon, du district à la communauté urbaine, document mentionné en bibliographie, p. 8.
  5. Christiane Perruchot, « Dijon : la Comadi étend ses compétences », Les Échos,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  6. Marianne Picoche, « Dijon : Le Grand Dijon est devenue communauté urbaine le 1er janvier : La naissance officielle, hier 1er janvier 2015, de la communauté urbaine de Dijon, avec ses 24 communes, marquera un tournant décisif dans l'histoire de l'intercommunalité de la capitale bourguignonne », France 3 Bourgogne-Franche-Comté,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  7. « Le décret de la création de Dijon Métropole publié au Journal Officiel », Le Bien public,‎ (lire en ligne, consulté le 19 décembre 2019).
  8. Décret n° 2017-635 du 25 avril 2017 portant création de la métropole dénommée « Dijon Métropole », sur Légifrance
  9. Gabriel Zignani, « Création de la métropole dénommée « Dijon Métropole », La Gazette des communes,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  10. a b et c « https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/recherche-de-groupements/fiche-raison-sociale.php?siren=242100410&arch=01/10/2019&dcou= », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le 19 décembre 2019).
  11. INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
  12. « Président et vice-président.e.s », Les élus métropolitains, sur https://www.metropole-dijon.fr (consulté le 20 décembre 2019).
  13. « Dijon métropole : Un nouveau conseiller et six nouveaux vice-présidents : Le Conseil de Dijon Métropole qui s'est déroulé ce jeudi 28 septembre a été l'occasion de quelques changements dans la composition de l'assemblée métropolitaine. D'abord en raison du décès d'André Gervais, mais aussi du fait des nouveaux statuts, à la suite du passage de Communauté Urbaine à Métropole », Infos Dijon,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  14. Patrice Bouillot, « François le conquérant », L'Express,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  15. AFP, « Dijon : Alain Millot succède à François Rebsamen à la tête de la communauté d'agglomération : Alain Millot a succédé ce jeudi à François Rebsamen, devenu ministre du Travail, à la tête du Grand Dijon », RTL,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019) « Alain Millot a été élu à la tête de la communauté d'agglomération avec 58 voix sur 79, contre 3 pour le candidat FN Edouard Cavin ».
  16. « Dijon : mort d'Alain Millot, maire de Dijon (PS) : Le maire de Dijon, Alain Millot, ancien premier adjoint de l'actuel ministre du Travail, François Rebsamen, est mort ce lundi à 63 ans d'un cancer », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  17. « Rebsamen quittera le ministère du Travail s'il est élu maire de Dijon : François Rebsamen quittera le gouvernement s'il est élu maire et président de la communauté urbaine de Dijon (Côte-d'Or) lors des élections organisées après le décès d'Alain Millot lundi dernier », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019) « Comme nous l'annoncions ce jeudi matin dans nos colonnes, le ministre du Travail François Rebsamen va briguer la mairie de Dijon (Côte-d'Or) ainsi que la communauté urbaine après le décès d'Alain Millot lundi dernier. Le ministre, toujours élu municipal et conseiller de la communautée urbaine de la capitale bourguignonne, avait cédé ses mandats à son premier adjoint Alain Millot, lors de sa nomination au gouvernement en avril 2014 ».
  18. A.M et S.G., « François Rebsamen reprend la mairie et le Grand Dijon », Le Bien public,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019) « François Rebsamen est élu maire de Dijon avec 46 voix (11 votes blancs et 2 voix pour Édouard Cavin) ».
  19. Stéphane Parry, « Marché de l'eau à Dijon : François Rebsamen se félicite de la décision du tribunal administratif : Le prix de l'eau à Dijon va baisser en 2021. C'est une promesse de François Rebsamen. Le maire et président de la métropole dijonnaise se félicite de la décision du tribunal administratif de Dijon qui confirme l'attribution du marché à Suez pourtant plus cher que Véolia », France Bleu Bourgogne,‎ (lire en ligne, consulté le 20 décembre 2019).
  20. Article L 5217-2 du Code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
  21. Article 4 du décret n° 2017-635 du portant création de la métropole dénommée « Dijon Métropole ».
  22. « Signature de l’arrêté préfectoral portant transfert de compétences entre le Conseil départemental de la Côte-d'Or et Dijon-Métropole » [PDF], Communiqués de presse 2019, Préfecture de la Côte-d'Or, (consulté le 20 décembre 2019).
  23. « Keolis renouvelé à Dijon », sur http://www.keolis.com, (consulté le 17 août 2012)
  24. [PDF] « Séance du 12 novembre 2008 », Compte-rendu du Conseil de Communauté de l'agglomération dijonaise, sur http://www.grand-dijon.fr, (consulté le 17 août 2012), p. 8-10
  25. Usine d’incinération de Dijon Métropole, trier pour valoriser matières et énergie (14 février 2013)
  26. « La carte Culture : c'est quoi ? », sur le site du Grand Dijon (consulté le 21 décembre 2011)
  27. « Dossier: Le quartier Junot », sur dijon-ecolo.fr (consulté le 21 décembre 2011)
  28. « Le stade d'athlétisme Colette Besson », sur le site du Grand Dijon (consulté le 21 décembre 2011)
  29. « Qu’est-ce que Velodi ? », sur le site de Velodi (consulté le 21 décembre 2011)
  30. « La LINO », sur le site du Grand Dijon (consulté le 21 décembre 2011)
  31. « Le projet Grand Sud », sur le site du Grand Dijon (consulté le 21 décembre 2011)

Voir aussiModifier

BibliographieModifier

Articles connexesModifier

Lien externeModifier