Liste des députés aux États généraux de 1789

page de liste de Wikipédia

Les États généraux de 1789 sont convoqués par le roi français Louis XVI le . Un règlement, joint à cette convocation, prescrit l'envoi de députés par ordre, par bailliage et par sénéchaussée.

Le nombre des députés aux États généraux de 1789 s'élève à 1 154, dont 291 pour le clergé, 285 pour la noblesse et 578 pour le tiers état[1].

Généralités dites d'électionsModifier

Les généralités dites « d'élections » sont l'objet du règlement général du .

Généralité de ParisModifier

Ville et faubourgs de Paris.Modifier

Ressort Principal sans secondaire. (40 députés)

Suppléants. (35)Modifier

Prévôté et Vicomté de Paris hors les mursModifier

Bailliages secondaires : Choisy-le-Roi, Vincennes, Meudon, Versailles. (16 députés)

Suppléants (14)Modifier

Bailliage de Provins.Modifier

Bailliage secondaire : Montereau. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Clermont D'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles.
  • Tiers état.
    • 3. Nicolas-Joachim Billy, négociant à Bosnard, paroisse de Lourps.
    • 4. Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville.

Bailliage de Nemours.Modifier

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier

Bailliage de Meaux.Modifier

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier

Bailliage de Mantes.Modifier

Bailliage secondaire : Meulan. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Beauvais.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pillon (?), curé de Saint-Jacques de Beauvais.
    • 2. Des Courtils de Merlemont (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie.

Bailliage de Senlis.Modifier

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Compiègne, Creil, Pontoise. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Sens.Modifier

Bailliage secondaire : Villeneuve-sur-Yonne. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre.

Bailliage d'Étampes.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Montfort-L'Amaury.Modifier

Bailliage secondaire : Dreux. (8 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis du Tertre de Sancé, chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières.
    • 4. Claude-Louis, marquis de Saisseval, colonel de dragons.
  • Tiers état.
    • 5. Jacques-Antoine Rouveau, bourgeois.
    • 6. Jean-François Cochon-Bobusse, avocat à Épernon.
    • 7. Étienne Mabille, laboureur à Houdan.

Bailliage de Melun.Modifier

Bailliage secondaire : Moret. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Jacques-Ladislas-Joseph de Calonne, conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et official de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Louis-Nicolas Maria, doyen des conseillers du bailliage de Melun.
    • 4. Louis-Victor Du-Bois d'Arneuville, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau.

Généralité d'AmiensModifier

Bailliage d'Amiens.Modifier

Bailliage secondaire : Ham. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Charles-Gabriel, comte de Gomer, chevalier, seigneur de Quevauvillers, Bougainville et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Pierre-Joseph Berville, procureur à Amiens.

Gouvernement de Péronne.Modifier

Bailliages secondaires : Montdidier, Roye. (8 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pierre Angot, curé-doyen de Montigny, au bailliage de Montdidier.

Noblesse.

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Ferdinand de Crécy, chevalier, baron et seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et seigneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, chevalier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, aujourd'hui Royal-Guyenne.
  • Tiers état.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Jean-Baptiste-Charles Dequeux du Beauval, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu.

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).Modifier

Bailliage secondaire : Ardres. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Bodart de Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire de la deuxième compagnie de la garde du roi.

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Laurent Joseph Cossart, prêtre, maître ès arts de l'Université de Paris, curé de la paroisse de Wimille.
  • Noblesse.
    • 2. Louis-Marie-Gilles du Blaisel du Rieu, chevalier de Saint-Louis, ancien président de l'administration des affaires communes du Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. François-Joseph-Alexis Le Gressier de Bellannoy, avocat au parlement, propriétaire à Samer.
    • 4. Louis-Marie-Jacques-Antoine Grandsire, avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Bailliage de Saint-Quentin.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Charles-François, comte de Flavigny, baron de Canlers, seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de colonel.

Généralité de SoissonsModifier

Bailliage de Soissons.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. François-Nicolas Dujay, seigneur de Rozoy en partie, procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du département de Soissons.

Bailliage du Vermandois à Laon.Modifier

Bailliages secondaires : La Fère, Marle, Chauny, Couci, Guise, Noyon. (12 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Royer (Charles-Louis du), 1744-1791, chevalier, seigneur de Savriennois et Flavy-le-Martel[2].
    • 3. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois.
    • 4. Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-infanterie, seigneur d'Étréaupont.

Bailliage de Château-ThierryModifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier

Bailliage de Crépy-en-Valois.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François), chevalier, seigneur d'Hautefourt, Petit- Glatigny, en la paroisse Saint-Pierre de Bétaizy, capitaine d'artillerie.
    • 2. Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de), seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, Foyolles et autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, capitaine commandant au régiment des gardes-françaises.

Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Villers-Cotterets.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Généralité d'OrléansModifier

Bailliage d'Orléans.Modifier

Bailliages secondaires : Beaugency, Bois-Commun, Janville, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yèvres-le-Chatel. (12 députés)

Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de la Marche-Prince-infanterie.
    • 4. Dufaur de Pibrac (Daniel-Prix-Germain, comte de), chevalier, ancien mousquetaire de la 2e compagnie de la garde du roi.
    • 5. Rolland (Barthélemy-Gabriel), chevalier, comte de Chambaudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et autres lieux, président de la chambre des requêtes au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 6. Miron (Amy), lieutenant de police à Orléans.
    • 7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et forêts à Beaugency.
    • 8. Joly (Étienne), demeurant à Brou.
    • 9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin. Voir Famille Robert de Massy.

Bailliage de Blois.Modifier

Bailliage secondaire : Romorantin. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Antoine Lavoisier, seigneur de Frechine, Villefrancœur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de la Société royale de Londres, fermier général.

Bailliage de Chartres.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Horeau (Michel-Claude), avocat au parlement.
    • 4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin.

Bailliage de Dourdan.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint-Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et comté de Dourdan.

Bailliage de Gien.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Montargis.Modifier

Bailliages secondaires : Château-Renard, Lorris (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp retraité.
  • Tiers état.
    • 2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny.
    • 3. Raige (Timothée-Louis), notaire royal et échevin à Montargis.

Bailliage de Vendôme.Modifier

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Généralité de BourgesModifier

Bailliage de Bourges.Modifier

Bailliages secondaires : Châteauroux, Concressault, Dun-le-Roi, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Vierzon, Henrichemont. (16 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Astruc (Dom Jean), prieur de l'abbaye bénédictine royale de Saint-Sulpice de Bourges.
  • Noblesse.
    • 2. Rochedragon (Jean-François, marquis de), colonel inspecteur du régiment Colonel-Général de l'infanterie française et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.

Généralité de MoulinsModifier

Sénéchaussée de Moulins.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Regnard (Gaspard), procureur du roi en la châtellenie royale de Montluçon.
    • 2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à sel de Gannat.
  • Noblesse.
    • 3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint-Louis et la Société de Cincinnatus.
  • Tiers état.

Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Charles-François de Bonnay, sous-lieutenant des gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp.
    • 3. Damas de Crux (Étienne-Charles), chevalier non profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellion de feu SAS Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
    • 4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage de Nevers, échevin.
    • 5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. '

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.Modifier

Bailliage secondaire : Cusset. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Pierre d'Allarde, capitaine au régiment de chasseurs de Franche-Comté. Remplace Bar qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 3. Rollot (Claude-François), juge du marquisat de la Tournelle.
    • 4. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement.

Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de LyonModifier

Sénéchaussée de Lyon.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage du Forez à Montbrison.Modifier

Bailliage secondaire : Bourg-Argental. (8 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de RiomModifier

Sénéchaussée de Riom.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montaigut, Salers. (20 députés)

Suppléants. (11)Modifier

Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.Modifier

sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé
  • Noblesse.
    • 2. Barentin (Charles-Paul-Nicolas de), vicomte de Montchal, seigneur de la Motte, près Brioude.
    • 3. Montboissier (Charles de), vicomte de Beaufort-Canillac, major des vaisseaux du roi, attaché à la première escadre, au département de Brest.
  • Tiers état.
    • 4. Monestier (Michel), docteur en médecine et échevin.
    • 5. François Cuel, avocat et bailli du comté d'Auvergne.
    • 6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de l'ordre.
    • 7. Bonarme (Étienne), avocat et échevin.

Sénéchaussée de Saint-Flour.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, Murat, Calvinet. (12 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de PoitiersModifier

Sénéchaussée de Poitiers.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Civray, Saint-Maixent, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Montmorillon, Niort, Vouvant séant à la Châtaigneraie. (28 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Pierre-Marie Irland de Bazoges, comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.
    • 2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.
    • 3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 4. Charles Cochon de Lapparent, conseiller en la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte.
    • 5. Marie-Félix Faulcon, conseiller au présidial de Poitiers.
    • 6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois.
    • 7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, bourgeois demeurant à Saint-Victurnien.

Sénéchaussée de Châtellerault.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, marquis de), seigneur de la Groye et autres fiefs.
  • Tiers état.

Généralité de La RochelleModifier

Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).Modifier

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Mer. (4 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Deleutre (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré.
  • Noblesse.
    • 2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.
  • Tiers état.
    • 3. Boutet (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île de Ré.
    • 4. Ruamps (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers-garde-côtes, cultivateur.
    • 5. Nairag (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle.

Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Brouage. (8 députés)

Suppléants. (2)Modifier

Généralité de LimogesModifier

Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).Modifier

Sénéchaussées secondaires : Saint-Yrieix. (8 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Claude-Étienne-Annet des Roys, ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, les Bordès, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin.
    • 2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint Hilaire, chevalier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France.
  • Tiers état.

Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).Modifier

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzerches. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en la sénéchaussée de Tulle.

Sénéchaussée d'Angoulême.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Cognac. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d'Angoulême.

Sénéchaussée de la Basse Marche au Dorat.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Bellac. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de BordeauxModifier

Sénéchaussée de Bordeaux.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère de Sainte-Croix de Bordeaux.
  • Noblesse.
    • 2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jonqueyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas.
    • 3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles-Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vaisseau, chef de division des armées navales, seigneur de la vicomté de Giron-Grenier.
    • 5. Wormeselle (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, proviseur-né du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, seigneur de Romefort.
    • 6. Emmanuel-Céleste de Durfort, maréchal de camp, gouverneur du château royal de Saint-Hubert.
    • 7. André-Daniel Laffon de Ladebat, écuyer, membre des académies de Bordeaux et de la Société royale d'agriculture de Paris.
  • Tiers état.
    • 8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noblement ».
    • 9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de Maransin.

Sénéchaussée de Bazas.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure.
  • Sans attribution d'ordre.
    • 2. César de Faucher (Jacques-Marie-François-Étienne, dit César).
    • 3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin).

Sénéchaussée de Castelmoron.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Albret à Nérac.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de l'église cathédrale de Condom et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 2. Dedieu (Augustin), avocat.
    • 3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac.

Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Agenois à Agen.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Périgueux.Modifier

Sénéchaussées secondaires: Bergerac, Sarlat. (8 députés)

Suppléants. (2)Modifier

Sénéchaussée de Libourne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de ToursModifier

Bailliage de Tours.Modifier

Bailliages secondaires : Châtillon-sur-Indre, Chinon, Langeais, Loches, Montrichard. (16 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 5. Alexandre-Marie Reverdy le Jeune, président du grenier à sel de Tours.
    • 6. Urbain Pillault de la Sabardière, propriétaire à Saint-Germain, bailliage de Loches.
    • 7. Pierre-Lambert Poitevin, ancien procureur au parlement de Paris.
    • 8. Antoine Godefroy, maître de forges, à Château-la-Vallière.

Sénéchaussée du Maine au Mans.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Château-du-Loir. (20 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 6. Guillaume-Joseph Pelisson de Gennes, seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers.
    • 7. Eustache Livré, échevin, ancien juge-consul, membre du bureau général de charité, ancien administrateur des hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la ville du Mans.
    • 8. René Cornilleau, notaire à Surfonds.

Sénéchaussée d'Angers.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche. (16 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capitaine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne.
    • 4. Amelot de Chaillou (Denis-Jean), conseiller en la grand'chambre du parlement de Paris.
  • Tiers état.

Sénéchaussée de Saumur.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné.
  • Noblesse.
    • 2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi.
  • Tiers état.
    • 3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de Richelieu.

Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité d'AuchModifier

Sénéchaussée d'Auch.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Christophe-Auguste Hardy de Vicques, abbé commendataire de l'abbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne de Toulouse, et grand vicaire de l'évêque de Lombez.

Comté de Comminges assemblé à Muret.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Bayonne, Saint-Sever. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. François Lafitte, avocat en parlement et au sénéchal de Saint-Sever.

Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Tartas.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Bertrand de Batz , seigneur d'Amantier. Est également élu à Nérac. Opte pour cette sénéchaussée

Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Neste.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (1 député)

Suppléants. (1)Modifier

Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (3 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Roquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine de), seigneur de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie-infanterie.
    • 2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas demeurant au château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier.
  • Tiers état.
    • 3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein.

Généralité de ChâlonsModifier

Bailliage de Châlons-sur-Marne.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de la comté-pairie de Châlons

Bailliage de Vitry-le-François.Modifier

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, Saint-Dizier, Épernay. (8 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse à l'assemblée du département d'Épernay.
    • 2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de Strasbourg, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Sézanne.Modifier

Bailliage secondaire : Châtillon-sur-Marne. (4 députés)

Noblesse.

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé. (1).
  • Noblesse.
    • 2. Villiers de la Berge (François-Louis de), conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Cochois (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage.
    • 4. Claude-Emmanuel Dobsen, avocat en parlement.

Bailliage de Reims.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Duran (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzillemont.
    • 2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieutenant en premier au régiment des gardes françaises.
  • Tiers état.
    • 3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne.
    • 4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims.

Bailliage de Troyes.Modifier

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Méry-sur-Seine, Rumilly-lès-Vaudes, Virey-sous-Bar. (8 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Nogent (Edme-Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires du roi, seigneur d'Éclance, près Bar-sur-Aube.
    • 4. Réaulx (François-Louis des), marquis de Colloix, ancien colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes.
    • 6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle-Aumont, près Troyes.
    • 7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin.
    • 8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à Chennegy.

Bailliage de Langres.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Joseph-Claude Drevon, avocat, exerçant à Langres.
    • 2. Louis Guyardin, lieutenant particulier au bailliage de Langres.
    • 3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres.
    • 4. Guyot (Charles-François), prévôt de Bourbonne.
    • 5. Regnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, demeurant à Langres.

Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Généralité de MontaubanModifier

Sénéchaussée du Quercy à Cahors.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, Figeac, Martel. (12 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Sénéchaussée de Rodez.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Millau. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Généralité de RouenModifier

Bailliage de Rouen.Modifier

Bailliages secondaires : Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Andely, Lyons, Vernon, Charleval. (16 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Boullenger (Louis-Charles-Alexandre), écuyer, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de Rouen.
    • 2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne.
    • 3. Picquefeu de Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la maison de la reine, membre de l'assemblée du département de Pont-l'Évêque.

Bailliage d'Évreux.Modifier

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Breteuil, Conches, Gy (lire Ézy), Nonancourt, Orbec, Bernay, Pacy. (8 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Caux à Caudebec.Modifier

Bailliages secondaires : Arques à Dieppe, Montivilliers, Cany, Neufchâtel, Le Havre. (12 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Chaumont-en-Vexin.Modifier

Bailliage secondaire : Magny. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de Chaumont.
  • Tiers état.

Généralité de CaenModifier

Bailliage de Caen.Modifier

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. (12 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Coutances.Modifier

Bailliages secondaires : Saint-Lô, Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valognes, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. (16 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité d'AlençonModifier

Bailliage d'Alençon.Modifier

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribouts.
  • Tiers état.
    • 3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf.
    • 4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en parlement, demeurant à Brezolles.

Bailliage du Perche à Bellême.Modifier

Bailliage secondaire : Mortagne. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé
  • Noblesse.
    • 2. Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles), chevalier, seigneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie.
  • Tiers état
    • 3. Bourdeau (Étienne-Augustin), négociant à Nogent-le-Rotrou.
    • 4. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à Bellême.

Pays ayant une administration particulière, sans dérogationModifier

Ce sont les pays pour lesquels il n'est pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernent à la forme prescrite par le règlement du .

LanguedocModifier

 
Lettre du Roi pour la convocation des États généraux à Versailles le 27 avril 1789, pour le Languedoc.

(Règlement royal du ).

Sénéchaussée d'Annonay.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Béziers.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Carcassonne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Castelnaudary.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard.

Sénéchaussée de Castres.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Limoux.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Fozière-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de Latreille, comte de), demeurant à Narbonne.

Sénéchaussée de Mende.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier

Sénéchaussée de Montpellier.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (5)Modifier

Sénéchaussée de NîmesModifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants (0)Modifier

(Pas de suppléants)

Sénéchaussée de Puy-en-Velay.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier

Sénéchaussée de Toulouse.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien capitaine au régiment Dauphin Dragons, lieutenant des maréchaux de France au département de Rieux.
  • Tiers état.
    • 3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse.
    • 4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et administrateur actuel de la ville de Toulouse.

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé
  • Noblesse.
    • 2. Jovyac (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon de Saint-Jaille (ou de Sainte Jalles), chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 3. Pampelonne (Jacques-Joseph de Guyon de Geis, baron de), chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Jean-Baptiste Vacher, conseiller en la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzème.
    • 5. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville de Privas.

RoussillonModifier

(Règlement royal du .)

Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.Modifier

Vigueries secondaires : Conflans, Cerdagne. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Montferré (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale de Perpignan.
  • Tiers état.
    • 2. Julien Roca, marchand, demeurant à Prades. Remplace François Siau, qui a refusé son élection.
    • 3. Joseph-Sauveur-Jacques Graffan, licencié en droit, député de la ville de Thuir. Remplace Jean-Baptiste Moynier, qui a refusé son élection.

BourgogneModifier

(Règlement royal du .)

Bailliage de Dijon.Modifier

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonne, Nuits, Saint-Jean-de-Losne. (8 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois-dragons, seigneur de Mandelot.
    • 2. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot.
  • Tiers état.
    • 3. Claude-Bernard Navier, avocat à Dijon. Refuse sa suppléance.
    • 4. Claude-Auguste Durande fils, médecin à Dijon.
    • 5. Jean-François-Paul Gillote, procureur au parlement de Bourgogne.

Bailliage d'Autun.Modifier

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnois, Bourbon-Lancy. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Anne-Paul de Fontenay, seigneur de Sommant, demeurant à Autun.

Bailliage de Chalon-sur-Saône.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Bailliage de Semur-en-Auxois.Modifier

Bailliages secondaires : Avallon, Arnay-le-Duc, Saulieu. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie.

Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.Modifier

Bailliage principat sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Charolles.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Bailliage de Mâcon.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau et autres places.

Bailliage d'Auxerre.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Robien (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre.
    • 2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprêtre de Toucy.
  • Noblesse.
    • 3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint-Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capitaine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, frère du roi.
    • 4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, ancien-chef de brigade du régiment de Metz du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.

Bailliage de Bar-sur-Seine.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Le Bon (Louis), curé de Polisot.
  • Noblesse.
    • 2. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel.

Bailliage de Bourg-en-Bresse.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Amédée de Faucigny-Lucinge, né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie.
  • Tiers état.

Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Gex.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Trévoux.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Laurent-Marguerite de Vallin, comte, seigneur de Saint Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux.

Marches CommunesModifier

(Règlement royal du .)

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.Modifier

(4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Richard de la Vergne (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de Clisson.
  • Noblesse.'
  • Tiers état.
    • 3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.
    • 4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.
  • Noblesse.
    • 2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.
  • Tiers état.
    • 3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.
    • 4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

Franche-ComtéModifier

(Règlement royal du .)

Bailliage d'Amont à Vesoul.Modifier

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. (12 députés)

Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Noirot (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil.
  • Noblesse.
    • 2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron de).
    • 3. Bauffremont (Charles-Roger, prince de), prince de Lestenel et du Saint-Empire, chevalier de la Toison d'Or, maréchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône.
    • 4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maréchal de), seigneur de Vezet, les Baties, Vaux et autres lieux, président à mortier au parlement de Besançon,
    • 5. Moustier (Charles, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux.
    • 6. Iselin de Lanans (Théodule-François Melèbre baron d'), seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, Viloret, Montavergnage et leurs dépendances.
    • 7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de Quenoche.
  • Tiers état.
    • 8. Perreçiot (Joseph-Bonaventure), conseiller au bureau des finances, demeurant à Beaune.
    • 9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant à Besançon.

Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.Modifier

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude, Salins. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Bailliage de Besançon.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Millot (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon.
  • Noblesse.
    • 2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, seigneur de Charrey, Vellemont et Vouges, etc.
  • Tiers état.
    • 3. Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besançon.
    • 4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en parlement, à Besançon.
Suppléants. (3)Modifier

Bailliage de Dole ou du Milieu.Modifier

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Principauté d'OrangeModifier

(Règlement royal du .)

Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthézon assemblées à Orange.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Poulle (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange.
  • Noblesse.
    • 2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ».
  • Tiers état.
    • 3. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange.
    • 4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières.

FlandresModifier

(Règlement royal du .)

Flandre Wallonne.

Gouvernance de Lille.Modifier

Ressort sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 4. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de camp.
    • 5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, seigneur de Coisnes.
  • Tiers état.
    • 6. Poutrain (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.
    • 7. Couvreux (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement.
    • 8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix.
    • 9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille.

Gouvernance de Douai.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier

Flandre Maritime.

Bailliage de Bailleul.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer.
    • 2. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres. Donne sa démission le lendemain de son élection et est remplacé par Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 5. Kÿtspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre.
    • 6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote.
    • 7. Bouchette (François-Joseph), avocat à Bergues.
    • 8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville.
Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres. Remplace Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres, qui a donné sa démission le lendemain de son élection.
    • 2. Vanden-Bavière (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem.
    • 3. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick.
  • Noblesse.
    • 4. Esquelbecq (Henri-Louis Le Vasseur de Guernonval, marquis d'), marquis de Ledringhem, capitaine en second au régiment Royal-Cravattes.
    • 5. Lenglé de Schoebeque (Pierre. François), ancien conseiller au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de l'intendance de Flandre.
  • Tiers état.
    • 6. Claeys (Louis;, fermier à Bierne.
    • 7. Top (Éloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul.

Pays de SouleModifier

(Règlement royal du .)

Pays de Soule assemblé à Mauléon.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Comté de FoixModifier

(Règlement royal du .)

Sénéchaussée de Pamiers.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

CambrésisModifier

(Règlement royal du .)

Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon.
  • Tiers état.
    • 2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Élincourt.

Pays de BigorreModifier

(Règlement royal du .)

Sénéchaussée de Tarbes.Modifier

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en-Bigorre.
  • Noblesse.
    • 2. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos.
  • Tiers état.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

ArtoisModifier

(Règlements royaux des et I789.)

Gouvernance d'Arras.Modifier

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol. (16 députés)

Suppléants. (10)Modifier

Pays des BasquesModifier

 
Lettre du Roi
Pour la convocation
Des États généraux
À Versailles le
Et Règlement y Annexe,
Pour le Pays des Basques.

Réimpression de 1814, Imprimerie royale.

(Règlement du .)

Bailliage d'Ustaritz.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier

Pays ayant une administration particulière, avec dérogationModifier

Ce sont les pays pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du .

DauphinéModifier

(Députés élus avant le règlement du , du 2 au ).

Députation élue par la province de Dauphiné.Modifier

(24 députés)

Suppléants ayant siégéModifier

Royaume de NavarreModifier

(Règlements royaux du et ).

Députation élue par les États de Navarre.Modifier

(4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

N.B. Aucun des députés de Navarre ne siégea à la Constituante.

HainautModifier

(Règlement royal du ).

Ville de Valenciennes.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Nicodème (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes.
    • 2. Perdry le cadet (Jean-Claude-Alexis-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Valenciennes[7].
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage du Quesnoy.Modifier

Ressorts secondaires : Prévôté-le-Comte à Valenciennes, Saint-Amand, Mortagne, Bouchain, Condé. (6 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy.
    • 2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du régiment Royal-Roussillon-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Druon (Armand), fermier à Busigny.
    • 4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand.

Bailliage d'Avesnes.Modifier

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavay, Fumay, Revin. (4 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hennet (François-Augustin-Pompéej, prévôt de Maubeuge.
    • 4. Darche (Charles), maître de forges, demeurant à Marienbourg.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Carlier (Augustin), curé de Bavay.
  • Noblesse.
    • 2. De Preseau, mestre de camp de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hazard, conseiller au bailliage d'Avesnes.
    • 4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges, à Anor.

AlsaceModifier

(Règlement royal du ).

Ville de Strasbourg.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Turckheim (Jean de), seigneur de Kalembourg ès Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg.
    • 2. Schwendt (Étienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réunies à Schlestadt.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissembourg à l'assemblée de Schlestadt.
    • 2. Meÿer (François-Antoine), médecin, député de la ville de Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.Modifier

(7 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné. Remplace Wurmser (Christian-Louis), qui décède en .
  • Tiers état.
    • 2. Albert (Jean Bernard), avocat à Colmar.

District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.Modifier

(7 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Mally..., avocat.

District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.Modifier

(6 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Boug (Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collégiale de Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg.
    • 2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint-Étienne de Strasbourg.

Trois-Évêchés et ClermontoisModifier

(Règlements des , et .)

Ville de Metz.Modifier

(1 député)

  • Tiers état.
    • 1. Maujean (Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, procureur-syndic de l'assemblée provinciale.
Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville.
    • 2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procureur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de Metz.
    • 3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et procureur-syndic du comité municipal de Metz.

N.B. L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en , Roederer pour député et Perïn pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Maujean.

Bailliage de Metz.Modifier

Bailliages principaux réduits à Metz : Metz, Thionville, Sarrelouis, Longwy, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Noblesse.
    • 3. Custine (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de Toulon, baron de la baronnie de Sarëck, etc., député électeur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg.
    • 4. Wolter de Neurbourg (Benoît-Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Tiers état.
    • 5. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz.
    • 6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parlement, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bailliage de Metz.
    • 7. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieutenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, député électeur du bailliage de Longwy.
Suppléants. (10)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny, maître ès arts de l'Université de Paris, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg.
  • Noblesse.
    • 3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), chevalier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gourcy et Cussigny.
    • 5. Poutet (Henri-Jacques, baron de), conseiller au parlement de Metz.
    • 6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant.
    • 8. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz.
    • 9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour.
    • 10. Durbach (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Bailliage de Toul.Modifier

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vic. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du bailliage de Toul.
  • Noblesse.
    • 2. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vic[8].
  • Tiers état.
    • 3. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage et siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Gerard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vic, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vic.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur du bailliage de Vic.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis), ancien procureur général du roi, conseiller honoraire du conseil souverain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de Vic.

Bailliage de Verdun.Modifier

Bailliages principaux réduits à Verdun: Verdun avec Marville, pour secondaire, Clermont-en-Argonne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Coster (Sigisbert-Étienne), chanoine de la cathédrale de Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, président de l'assemblée du district de Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
  • Noblesse.
    • 2. Poüilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
  • Tiers état.
    • 3. Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Évêchés à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 4. Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, député électeur du bailliage de Clermont.
Suppléants. (5)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 2. Loison (François), avocat en parlement, ancien prévôt de Damvillers, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 3. George (Robert-François), conseiller garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
    • 4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes.
    • 5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun.

Bailliage de Sedan.Modifier

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan avec Château-Regnault pour secondaire, Mouzon, Mohon, Carignan avec Montmédy pour secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Fleury, curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan[9].
  • Noblesse.
    • 2. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint-Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M. les maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt.
  • Tiers-état.
    • 3. Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan.
    • 4. Millet de Lamambre (Jean-François), lieutenant général au bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (3)Modifier

Lorraine et BarroisModifier

(Règlement du .)

Bailliage de Nancy.Modifier

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, Blâmont, Rozières, Vézelise, Nomeny. (8 députés)

Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. François-Antoine Houillon, curé de Crepey et échevin du doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Noblesse.
    • 2. Anne-Bernard-Antoine, marquis de Raigecourt-Gournay, chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capitaine de dragons, député électeur du bailliage de Lunéville.
    • 3. Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince de Salm-Salm, maréchal de camp, colonel propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Tiers état.
    • 4. Jean Plassiart, conseiller au bailliage de Nancy, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Pierre-Nicolas Blampain, avocat en parlement, exerçant en la prévôté bailliagére seigneuriale de Rambervillers, député électeur du bailliage de Lunéville.

Bailliage de Mirecourt.Modifier

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, Châtel-sur-Moselle, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Épinal, Bruyères, Remiremont. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes.
    • 2. Godefroy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 5. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint-Dié, député électeur de Saint-Dié.
    • 7. Chantaire (Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mirecourt, député électeur dudit bailliage.
    • 8. Cherrier (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de Neufchâteau, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau.
  • Tiers état.
    • 2. Febvrel (Louis-Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Bruyères, député électeur dudit bailliage.
    • 3. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, député électeur dudit bailliage.
    • 4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint-Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié.
    • 5. Vosgien (Donat), avocat et procureur syndic de l'assemblée du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

Bailliage de Sarreguemines.Modifier

Bailliages principaux réduits à Sarreguemines : Sarreguemines, Dieuze, Château-Salins, Bitche, Lixheim, Fenestrange, Boulay, Bouzonville, Schambourg dans Bouzonville[11] (8 députés).

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre de camp de cavalerie au service de la France, député électeur du bailliage de Dieuze.
    • 4. Gomer (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche-Comté, député électeur du bailliage de Dieuze.
  • Tiers état.
    • 5. Schmits (.Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château-Salins, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 7. Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verrerie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay.
    • 8. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze.
Suppléants. (7)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines.
    • 2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député électeur du bailliage de Bitche.
    • 3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage dé Dieuze.
    • 4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du roi au bailliage de Fenestranges.
    • 6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député électeur du bailliage de Bouzonville.
    • 7. Ricatte (Nicolas), lieutenant général au bailliage de Lixheim, député électeur de ce bailliage.

Bailliage de Bar-Le-DucModifier

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, La Marche, Pont-à-Mousson, Bourmont, Commercy, Saint-Mihiel, Thiaucourt, Étain, Briey, Longuyon, Villers-la-Montagne. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 2. Aubry (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 3. Collinet (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur du bailliage de Briey.
  • Noblesse.
    • 4. Chatelet-Lomont (Florent Louis-Marie, duc du), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, colonel général de son régiment des gardes-françaises, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Hautoÿ (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 6. Bousmard de Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de) capitaine au corps royal du génie, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
  • Tiers état.
    • 7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 8. Viard (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
    • 10. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey.
    • 11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage.
    • 12. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pellegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont.
  • Noblesse.
    • 2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Thiaucourt.
    • 3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
  • Tiers état.
    • 4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

ProvenceModifier

(Règlement du .)

  • Noblesse. (Députation dissidente des nobles possédant fiefs)
    • 1. De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figanières, Vidauban et autres lieux. Refusa sa députation et ne fut pas remplacé.
    • 2. Bourbon-Condé (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bourbon, prince du sang, etc.
    • 3. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.
    • 4. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, coseigneur de Mondragon et Baret.
    • 5. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcalquier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, Montblanc, coseigneur de Pontevès, Sainte-Catherine, Roquette et Ville-Vieille.
    • 6. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et le Puget.
    • 7. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en ses conseils, président à mortier en la cour du parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor.
    • 8. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens.
    • 9. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Villeneuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan.

N.B. Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale ; elle n'avait d'ailleurs sollicité son admission que dans la chambre de la noblesse des États généraux.

Sénéchaussée d'Aix.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 2. François-Auguste Verdet, avocat en parlement à Aix.
    • 3. Thomas Philibert, avocat en parlement, demeurant à Saint-Julien-le-Montagnier.
    • 4. Jacques Verdollin, avocat en parlement, qui refusa la députation. Il siège à la Constituante comme député des sénéchaussées dont les députations furent réduites à Draguignan.

Sénéchaussée d'Arles.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Marin (Charles-Emmanuel de), demeurant à Tarascon.

Ville et Terroir d'Arles.Modifier

(3 députés)

Suppléants. (1)Modifier
    • 1. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles.

Sénéchaussée de Marseille.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (8)Modifier

Sénéchaussée de Draguignan.Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, Grasse, Castellane. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Lieutaud (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic-né de la viguerie.

Sénéchaussée de ForcalquierModifier

Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquier, Digne, Sisteron, Barcelonnette. (8 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 3. Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste-Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Espagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieutenant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur des ville et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par Ange Marie d'Eymar du Bignosc, chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 4. Burle (Jean Charles François de), chevalier, lieutenant général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de ladite sénéchaussée.
  • Tiers état.
    • 5. Salvator (Benoît), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d’âge et de santé » et fut remplacé par Joseph Latil, demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
    • 6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 7. Sollier (Étienne), avocat en la Cour, à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 8. Mévolhon (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
Suppléants (6)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne.
  • Noblesse.
    • 2. Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'), chevalier. député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. Remplace Brancas (Louis-Paul de), qui refusa sa députation.
    • 3. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), chevalier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
  • Tiers état.
    • 4. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. Remplace Benoît Salvator, demeurant en la ville des Mées, qui a refusé sa députation.
    • 5. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie.
    • 6. Teissier (Claude), avocat en la Cour.

Sénéchaussée de Toulon.Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, Brignoles, Hyères. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 2. Montjallard (Jean-Joseph-André), curé de Barjols.
  • Noblesse.
    • 3. La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de), chef d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 4. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
  • Tiers état.
    • 5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon.
    • 6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
    • 7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député électeur de la sénéchaussée d'Hyères.
    • 8. Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé par Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé
    • 1. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. Remplace Turc (Antoine), ancien juge royal, qui a refusé sa députation.
    • 4. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon.

Souveraineté de BéarnModifier

Députation élue par les États (8 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Noé (Marc Antoine de), évêque de Lescar
    • 2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar
  • Noblesse
    • 3. Gramont d'Aster (Antoine François, comte de), colonel du Roi-dragons, seigneur de l'Abadie de Gelos.
    • 4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, président à mortier au parlement de Navarre.
  • Tiers état
    • 5. Mourot (Jean François Régis), avocat, professeur à l'Université de Pau, député de la ville de Nay.
    • 6. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau.
    • 7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron.
    • 8. Darnaudat (Louis Jean Henry), conseiller au parlement de Navarre, seigneur de Vasseigne en Beyrie, député de la ville d'Orthez.

Nota: Les 4 premiers députés élus par le grand corps des États de Béarn au titre du Clergé et de la Noblesse ne sollicitèrent pas leur admission à l'Assemblée nationale et par la suite ne siégèrent pas.

Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants.

BretagneModifier

(Règlement du ). La noblesse et le haut clergé ayant refusé d'élire des représentants, pour protester contre le doublement des députés du tiers, il n'y eut pas de représentant de la noblesse venant de Bretagne. Le bas clergé remplit le quota de députés du clergé. Les élections se déroulèrent par sénéchaussée pour le tiers état, et par diocèse pour le clergé.

Sénéchaussée de Rennes (7 députés)Modifier

Suppléants (2)Modifier

Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)Modifier

Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Pathelin (Jacques Gabriel), ancien officier de la Compagnie des Indes.

Sénéchaussée de Brest (2 députés)Modifier

Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Le Guen de Kerangal (Guy-Gabriel-François-Marie), propriétaire, demeurant à Landivisiau.
    • 2. Prudhomme de Kérangon (François Augustin), de Saint-Pol-de-Léon, lieutenant des canonniers, garde-côtes, et commissaire des états de Bretagne
Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants

Sénéchaussée de Dinan (2 députés)Modifier

Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Denoual [Du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur à Dinan.

Sénéchaussée de Ploërmel (4 députés)Modifier

Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Quenicunan (a siégé)
    • 2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien maire de Ploërmel.

Sénéchaussée de Fougères (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Fougères : Fougères, Hédé, Saint-Aubin-du-Cormier.

  • Tiers état
    • 1. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près de la sénéchaussée de Fougères, député électeur de ladite sénéchaussée.
    • 2. Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie), avocat en parlement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères.
Suppléant (0)Modifier

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Nantes (8 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande.

Suppléants (6)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Maupassant (Louis-Charles-César), bourgeois à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (a siégé)
    • 2. Varsavaux de Heulée (François René Marie), conseiller du roi, notaire à Nantes
    • 3. Videment (Julien), négociant à Nantes
    • 4. Pussin (Charles-François), directeur de la monnaie à Nantes.
    • 5. Milon (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande.
    • 6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » à Guérande.

Sénéchaussée de Vannes (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix : Carhaix, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlé.

  • Tiers état
    • 1. Legolias (Jean-Marie), avocat, juge seigneurial, député électeur de la sénéchaussée de Châteaulin.
    • 2. Billette (Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.
Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Sénéchaussée de Quimper (3 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, Concarneau

Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état
    • Souché de la Bremaudière (François-Noël), député de la paroisse de Plomelin, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (se désista de ses fonctions de suppléants).
    • 1. Trehot de Clermont (Louis-François), député de la paroisse de Pont-Croix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (a siégé).
    • 2. Morineau (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Concarneau.

Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Morlaix : Morlaix, Lannion

Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.
    • 2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : Jugon, Saint-Brieuc

Suppléants (3)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon.
    • 2. Fleury (Honoré-Marie), avocat à Quintin.
    • 3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en parlement demeurant à Pontrieux.

Diocèse de Nantes (3 députés)Modifier

Suppléants (5)Modifier

Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Morlaix
    • 2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec.

Pas de suppléant

Diocèse de Saint-Malo (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Rathier (Charles), recteur de Broons.
    • 2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin
Suppléants (2)Modifier
  • Clergé
    • 1. Bodinier (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets
    • 2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix.

Diocèse de Vannes (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Guégan (Julien), recteur de Pontivy
    • 2. Loaisel (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon (fut remplacé)
    • 3. Gabriel (René), recteur de Questembert
Suppléant (1)Modifier
  • Clergé
    • 1. Le Breton jc (Pierre-Jean), prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur de Redon (a siégé).

Diocèse de Dol (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Symon (François-Étienne), recteur de la Boussac
    • 2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre-Dame de Dol
Suppléant (1)Modifier
  • Clergé
    • 1. Miniac (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné

Diocèse de Quimper (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plogonnec
    • 2. Guino (Jacques-Louis), licencié en droit, recteur d'Elliant
    • Hervé (Guillaume), recteur de Guiscriff, supérieur des missions du diocèse de Quimper (refusa « à cause de son âge et de sa mauvaise santé », et fut immédiatement remplacé par Loëdon de Keromen son suppléant.
    • 3.Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin
Suppléant (0)Modifier
  • pas de suppléant

Diocèse de Rennes (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Guillou (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. (fut remplacé)
    • 2. Vaneau (Suzanne-Gilles), 1747-1803, recteur d'Orgères
    • 3. Hunault (Julien-Mathurin), recteur de Billé. (fut remplacé).
Suppléants (4)Modifier
  • Clergé
    • 1. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de Rennes (a siégé)
    • 2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. (a siégé)
    • 3. Tual (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château-Giron
    • 4. Gerard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé.

Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac.
    • 2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel
Suppléant (0)Modifier
  • Clergé
    • pas de suppléant.

Diocèse de Tréguier (2 députés)Modifier

Suppléants (2)Modifier
  • Clergé
    • 1. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech
    • 2. Paris (Olivier), recteur de Langoat.

CorseModifier

(Règlement royal du ).

Justice Royale de BastiaModifier

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Aleria, Bonifacio, Calvi, Cap Corse, Corte, La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. (4 députés)

Suppléants. (6)Modifier
  • Clergé
    • 1.Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juridiction du Cap Corse.
  • Noblesse
    • 2.Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte.
    • 3.Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 4.Giubega (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chancelier des États de Corse.
  • Tiers état.
    • 5.Barthélemy Aréna, 1765-1832, avocat, député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 6.Ange Chiappe, 1760-1826, contrôleur des actes, député de la ville de Sartène

Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admisesModifier

Principauté d'Arches et Charleville (1 député)Modifier

Justice seigneuriale de CharlevilleModifier

Suppléants (1)Modifier
  • Lhote (Anselme), négociant à Charleville.

Ville d'ArlesModifier

(décision du )

Nota: Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irréguliers, ne fut admis à l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de Vérification, en violation du règlement royal du , qui n'accordait à la ville d'Arles que trois députés.

Province du Bassigny-Barrois (1 député)Modifier

Bailliages de Bourmont et de la MarcheModifier

La Guadeloupe (5 députés)Modifier

  • Députation élue par le Comité des colons séant à Paris (2 députés admis à siéger par décret du )
  • Députation élue par l'Assemblée du Petit Bourg (3 députés admis à siéger par décret du )

Sénéchaussée de la Basse-TerreModifier

Sénéchaussée de la Grande-TerreModifier

Sénéchaussée de Marie-GalanteModifier

Île-de-France (2 députés)Modifier

(Admis à siéger par décret du )

  • Collin
  • Coder

tous deux disparus en mer le dans le naufrage de l'Amphitrite qui les menait en France depuis l'Île-de-France.

Suppléants (2)Modifier

Indes orientales (2 députés)Modifier

(décision du )[22] Pondichéry, Karikal, Mahé, Chandernagor et autres comptoirs français. À la suite de l'assemblée générale qui s'est tenue en à Pondichéry, 2 députés, 1 suppléant et 10 personnes admises à recevoir les pouvoirs seront désignées.

Députés (2)Modifier

  • 1. Beylié (Philibert Augustin Bernard de), 1730-1797, Maréchal de camp, élu député du Tiers le , admis à siéger le .
  • 2. de Kerjean (Joseph), refuse de siéger.

Suppléant (1)Modifier

  • 1. de Larche (Alexandre Joachim), remplace de Kerjean, mais refuse à son tour de siéger.

Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empêchement possible (10)Modifier

  • 1. Monneron (Jean Louis), 1742-1805, Négociant, élu député supplémentaire le , fut admis à l'Assemblée le après que le titulaire Joseph de Kerjean, et son suppléant Alexandre Joachim de Larche eurent refusé de siéger.
  • 2. Amalric (Félix)
  • 3. Law de Lauriston (Jean)
  • 4. Monneron (Pierre)
  • 5. Dangereux (Louis)
  • 6. Aubert (Pierre)
  • 7. l'abbé Vernet
  • 8. Bruneaux
  • 9. Mallet de Maisonpré
  • 10. De la Mersière (Nicolas)

Martinique (2 députés)Modifier

(députation élue par le comité des colons séant à Paris)

(Admis à siéger par décret du )

Saint-DomingueModifier

(Admis à siéger par décrets des et ).

Province du Nord (2 députés)Modifier

Province de l'Ouest (2 députés)Modifier

Province du Sud (2 députés)Modifier

Voir aussiModifier

SourcesModifier

Références détaillées et notesModifier

  1. Jean-Christian Petitfils, Louis XVI, Perrin 2005, rééd. coll. tempus 2010 T.II, p. 157
  2. Charles, Louis du Royer de Bournonville
  3. Denis, Christophe Pasquier de Bois-Rouvray
  4. « François Le Brun ou Lebrun, député du au  », sur Sycomore, base de données des députés de l'Assemblée nationale.
  5. (en) France, Procès-verbal des séances de la Chambre de l'Ordre de la Noblesse aux Etats-Généraux, tenus à Versailles en 1789, Imprimerie Nationale, , 16– p. (lire en ligne)
  6. Jean Charles Augustin Mouton de Harchies est le nom figurant sur le site de l'Assemblée Nationale qui reprend les données du Dictionnaire des Parlementaires français. En fait il apparait que le véritable marquis de Harchies député en 1789 fut Charles François Mouton de Harchies. Voir Seigneurs de Drincham pour vérifier cette donnée.
  7. Jean-Claude-Alexis-Joseph Perdry commanda une compagnie de pompiers durant le siège de Valenciennes (1793)
  8. Fiche Sycomore de Joseph Balthazar de Rennel.
  9. Paul Pellot, Jean Fleury, curé d’Iges, Glaire et Villette, député à l’Assemblée nationale de 1789, in: Revue Historique Ardennaise, Tome 1, 1894 p. 89-114.
  10. Biographie : cf. Charles Vatel, Charlotte de Corday et les Girondins, pièces classées et annotées, tome 1, Plon, 1872
  11. ce dernier bailliage étant repris par erreur dans le règlement du , car il appartient depuis 1768 au duc de Deux-Ponts.
  12. Honoré, Joseph Royer
  13. Julien Lucas
  14. Jean-Marie Delaunay
  15. Charles, Antoine de Peretti Della Rocca
  16. Adrien, Pierre, Barthélémy Cochelet
  17. Jean, Antoine Huot de Goncourt
  18. Louis de Curt
  19. « Jean Baptiste Nadal de Saintrac », sur Sycomore, base de données des députés de l'Assemblée nationale.
  20. Robert, Jean-Baptiste Coquille
  21. Samuel, Pierre, Joseph, David de Missy ou Demissy
  22. La lecture de la lettre manuscrite autorisant les députés des Indes orientales, lue par l'abbé grégoire en séance, conduira à des déformations des noms. Ainsi Beylié deviendra Beylié de Kj-jean (absence de ponctuation entre les deux noms, et utilisation de l'abréviation manuscrite bretonne Ker mal comprise), et Delarche deviendra de Tarche.
  23. Médéric, Louis, Elie Moreau de Saint-Méry
  24. Pierre, André, François Viau de Thébaudières
  25. Jean-Baptiste Gabriel Larchevêque-Thibaud
  26. Jean-François Reynaud de Villeverd
  27. Nicolas, Robert de Cocherel
  28. Charles, Léon Taillevis de Périgny
  29. Jean-Baptiste Gérard