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Constitution des États confédérés
Image illustrative de l’article Constitution des États confédérés
Première page de la copie originale de la Constitution

Rédigé le
Ratifié le
Auteur(s) Congrès provisoire
Signataire(s) 43 des 50 députés
But Remplacer la Constitution provisoire (1861)

La Constitution des États confédérés d'Amérique était la loi fondamentale des États confédérés d'Amérique, adoptée le et effective jusqu'à la conclusion de la guerre de Sécession. La Confédération fonctionnait sous le régime d'une Constitution provisoire du au .

La plupart des articles de la Constitution sont une copie, au mot près, de la Constitution des États-Unis d'Amérique. La différence majeure entre les deux constitutions étaient l'importance que la Confédération donnait à la souveraineté de chacun des États et un soutien explicite à l'esclavage. Le document original manuscrit se trouve aux archives de l'Université de Géorgie à Athens en Géorgie.

Sommaire

PouvoirsModifier

La constitution souligne l'existence des trois pouvoirs soit :

  • Le législatif, le Congrès des États confédérés composé de la Chambre des représentants des États confédérés élue par le peuple et du Sénat des États confédérés nommé par les membres de la Chambre.
  • L'exécutif, le Président des États confédérés d'Amérique et le Vice-président élus par un Collège électoral.
  • Le judiciaire, la Cour suprême nommée par le Président et approuvée par le Sénat. Alors que la Constitution établissait la Cour suprême, aucun juge ne fut jamais nommé de peur que la Cour suprême n'exerce trop de pouvoir sur les États.

EsclavageModifier

La Constitution interdit l'importation d'esclaves hors de la Confédération, mais établit l'esclavage comme un droit par la disposition suivante :

« Aucun décret ou loi ne pourra être voté (par le Congrès) interdisant ou altérant le droit de propriété d'esclaves nègres. »

La Constitution interdit donc au Congrès d'abolir ou de limiter l'esclavage sur les territoires confédérés (contrairement aux États-Unis, où, avant l'arrêt Dred Scott, le Congrès avait interdit l'esclavage dans certains territoires). La base légale de l'esclavage au sein de la Confédération était principalement présentée comme une extension des droits de propriété.

Une proposition d'interdire aux États abolitionnistes de rejoindre la Confédération fut repoussée de justesse, grâce aux efforts de modérés comme Alexander Stephens. Stephens argüant que l'économie pouvait persuader des États abolitionnistes ayant des liens économiques étroits avec le Sud de rejoindre la Confédération.

SignatairesModifier

Les signataires de la Constitution furent :

Préambule des deux constitutionsModifier

Versions originales, différences en caractères gras :

  ConfédérationModifier

We, the people of the Confederate States, each State acting in its sovereign and independent character, in order to form a permanent federal government, establish justice, insure domestic tranquillity, and secure the blessings of liberty to ourselves and our Posterity invoking the favor and guidance of Almighty God do ordain and establish this Constitution for the Confederate States of America.

  UnionModifier

We the People of the United States, in Order to form a more perfect Union, establish Justice, insure domestic Tranquility, provide for the common defence, promote the general Welfare, and secure the Blessings of Liberty to ourselves and our Posterity, do ordain and establish this Constitution for the United States of America.

SourceModifier

Liens externesModifier

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