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Communauté de communes en Terres vives

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes en Terres vives
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Cher
Forme Communauté de communes
Siège Vasselay
Communes 11
Président Bernard Rousseau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 241800234
Démographie
Population 12 679 hab. (2009)
Densité 52 hab./km2
Géographie
Superficie 245,02 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes en Terres vives
Localisation de l'EPCI dans le département du Cher en janvier 2013
Liens
Site web http://www.terresvives.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes en Terres vives est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Cher et la région Centre-Val de Loire.

En janvier 2017, la communauté de communes Terres du Haut Berry est créée à partir de la fusion des communautés de communes des Hautes Terres en Haut Berry, Terroirs d'Angillon et Terres vives.

HistoireModifier

Le , la communauté de communes est créée. Le , le bureau est créé[Quoi ?]. Le le bureau est modifié[Quoi ?].

Le , la communauté de communes en Terres vives voit ses compétences étendues et modifiées. Le , la dotation globale de fonctionnement (DGF) de la communauté de communes est modifiée.

Le , ses compétences sont à nouveau étendues et modifiées.

Le , la communauté de communes a ses compétences modifiées (éducation jeunesse - sport et culture).

CompositionModifier

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Vasselay
(siège)
18271 Vasselaysiens 20,21 1 344 (2014) 67


Allogny 18004 Allognois 49,53 1 017 (2014) 21
Fussy 18097 Fusséens 11,08 1 999 (2014) 180
Menetou-Salon 18145 Monestrosaloniens 37,66 1 640 (2014) 44
Pigny 18179 Pignaciens 8,08 877 (2014) 109
Quantilly 18189 Quantillais 12,69 456 (2014) 36
Saint-Éloy-de-Gy 18206 Gyacomois 31,20 1 545 (2014) 50
Saint-Georges-sur-Moulon 18211 Moulonnais 9,43 731 (2014) 78
Saint-Martin-d'Auxigny 18223 Martinois 24,08 2 312 (2014) 96
Saint-Palais 18229 26,12 636 (2014) 24
Vignoux-sous-les-Aix 18280 Vignogillois 14,94 712 (2014) 48

CompétencesModifier

  • Aménagement de l'espace
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
    • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement économique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
    • Tourisme (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement social et culturel
    • Activités périscolaires (à titre facultatif)
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
  • Environnement
    • Assainissement non collectif (à titre facultatif)
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
    • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Logement et habitat - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre facultatif)
  • Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
  • Autres
    • Études préalables au transfert ultérieur de compétences (à titre facultatif)
    • Organe centralisateur dans la mise en commun d'appel d'offres (à titre facultatif)

SourcesModifier

Voir aussiModifier