Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Saône-et-Loire
Siège Verdun-sur-le-Doubs
Communes 20
Président Jean-Pierre Guenot
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247103914
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne, qui a existé de 1995 à 2013.

Composition modifier

Elle était composée des communes suivantes :

  1. Allerey-sur-Saône
  2. Les Bordes
  3. Bragny-sur-Saône
  4. Charnay-lès-Chalon
  5. Ciel
  6. Clux
  7. Écuelles
  8. Longepierre
  9. Mont-lès-Seurre
  10. Navilly
  11. Palleau
  12. Pontoux
  13. Saint-Gervais-en-Vallière
  14. Saint-Martin-en-Gâtinois
  15. Saunières
  16. Sermesse
  17. Toutenant
  18. Verdun-sur-le-Doubs
  19. Verjux
  20. La Villeneuve

Compétences modifier

Historique modifier

Créée par arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

Le , elle fusionne avec la communauté de communes Saône et Bresse pour former la Communauté de communes Saône Doubs Bresse[1].

Références modifier

  1. Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.

Voir aussi modifier

Sources modifier