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Communauté de communes des Sablons

intercommunalité française

Communauté de communes des Sablons
Blason de Communauté de communes des Sablons
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Villeneuve-les-Sablons
Communes 20
Président Alain Letellier (LR)
Date de création
Code SIREN 246000582
Démographie
Population 38 341 hab. (2016)
Densité 170 hab./km2
Géographie
Superficie 225,60 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Sablons
Liens
Site web http://www.cc-sablons.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La Communauté de communes des Sablons est une communauté de communes française, située dans le département de l'Oise.

HistoriqueModifier

Les communes de Saint-Crépin-Ibouvillers, Villeneuve-lès-Sablons, Lormaison et d’Ivry-le-Temple se sont unies en 1992 pour favoriser l'implantation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons et ont mis en place un mécanisme de solidarité fiscale[1]. Ce district s'est transformé en communauté de communes des Sablons par un arrêté préfectoral du , qui a pris effet le même jour[2]

En 2018, la communauté de communes ne comprend plus que 21 communes[2], à la suite de la constitution entre 2015 et 2017 des communes nouvelles de Bornel, de La Drenne et de Saint-Crépin-Ibouvillers :

En 2019 ;
- La commune de Laboissière-en-Thelle, initialement membre de la communauté de communes Thelloise rejoint les Sablons ;
- Beaumont-les-Nonains, La Neuville-Garnier et Villotran fusionnent pour former Les Hauts Talican ;
- Fresneaux-Montchevreuil fusionne avec Bachivillers (jusqu'alors membre de la communauté de communes du Vexin Thelle) pour former Montchevreuil, qui rejoint la communauté des Sablons ;
réduisant ainsi à 20 le nombre de communes associées[3].

Le territoire communautaireModifier

GéographieModifier

CompositionModifier

En 2019, la communauté de communes est composées des 20 communes suivantes[3],:

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Villeneuve-les-Sablons
(siège)
60678 Villeneuvois 4,43 1 194 (2016) 270
Amblainville 60010 Amblainvillois 20,98 1 733 (2016) 83
Andeville 60012 Andevilliens 4,17 3 208 (2016) 769
Bornel 60088 Bornellois 23,73 4 828 (2016) 203
Chavençon 60144 Chavençonnais 5,76 172 (2016) 30
Corbeil-Cerf 60162 Corbeilessartiens 3,95 344 (2016) 87
La Drenne 60196 13,87 993 (2016) 72
Esches 60218 Eschois 7,69 1 555 (2016) 202
Les Hauts-Talican 60054 22,56 884 (2016) 39
Hénonville 60309 Hénonvillois 6,84 830 (2016) 121
Ivry-le-Temple 60321 Ivriens 12,47 749 (2016) 60
Laboissière-en-Thelle 60330 Buccériens 9,64 1 330 (2016) 138
Lormaison 60370 Lormaisonnais 4,98 1 301 (2016) 261
Méru 60395 Méruviens 22,83 14 640 (2016) 641
Montchevreuil 60256 17,09 1 266 (2016) 74
Monts 60427 3,67 170 (2016) 46
Neuville-Bosc 60452 Neuville-Bosciens 8,89 524 (2016) 59
Pouilly 60512 Pauléens 3,81 153 (2016) 40
Saint-Crépin-Ibouvillers 60570 Saint-Crépiniens 19,61 1 526 (2016) 78
Valdampierre 60652 Valdampierrois 8,67 941 (2016) 109

DémographieModifier

Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
17 73620 36726 51530 49934 03735 15236 47538 341
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[4])


 

OrganisationModifier

SiègeModifier

La siège de la communauté de communes est à Villeneuve-les-Sablons, 2, rue de Méru[2].

Les élusModifier

La communauté de communes est administrée par un conseil communautaire constitué de conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. Pour le mandat 2014-2020, ils sont au nombre de 41, plus 17 suppléants[5].

Le conseil communautaire du 11 avril 2014 a élu son bureau pour le mandat 2014-2020. Il comprend 26 membres :

  • Président : Alain Letellier
  • Vice-présidents :
  1. Nathalie Ravier, maire de Méru chargée de l’aménagement du territoire et urbanisme) ;
  2. Denis Vanhoutte, maire d’Esches - voiries, transports ;
  3. Michel Tankéré, maire de Chavençon - développement économique et emploi ;
  4. Dominique Toscani, maire de Bornel -sports, pratique et équipements ;
  5. Jean-Charles Morel, maire d'Andeville -Environnement, cadre de vie et mutualisation des services ;
  6. Gérard Lippens, premier adjoint au maire de Méru - bâtiments intercommunaux
  • Autres membres : Les maires qui n'ont pas été élus vice-présidents sont membres du bureau, ainsi que Gérard Lippens, 1er maire-adjoint de Méru

Liste des présidentsModifier

Liste des présidents de la communauté de communes
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1992[6] En cours
(au 16 avril 2014)
Alain Letellier LR Maire de Saint-Crépin-Ibouvillers
Réélu pour le mandat 2014-2020[5]

CompétencesModifier

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les contions définies par le code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal et budgetModifier

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité. Elle bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF).

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Projets et réalisationsModifier

  • Piscine Aquoise de Méru
    La piscine ouverte en 2004 et dont la gestion est déléguée au groupe Vert Marine, accueille en 2014 une moyenne de près de 100 000 nageurs dans un équipement essentiellement ludique comprenant un grand bassin de 25 mètres (cinq lignes d’eau, dont une réservée aux nageurs) avec des plongeoirs classiques, chauffée à 28° et un bassin ludique avec bain à bulles, rivière et champignon d’eau chauffé à 31°, ainsi qu'une pelouse ouverte aux beaux jours servant de solarium[7].

Notes et référencesModifier

  1. Sandrine Raffin, « Vent de colère contre St-Crépin : La suppression des recettes fiscales fait polémique : Le maire de Villeneuve est en colère contre son homologue de Saint-Crépin qui prive sa commune de 123 000 euros de recettes fiscales. L’orage gronde dans la commune de Villeneuve-les-Sablons, depuis que sa voisine St-Crépin-Ibouvillers a décidé de ne plus partager son foncier bâti. L’affaire est portée devant le tribunal administratif », L'Écho du Thelle, no 735,‎ , p. 4 « Le maire de St-Crépin-Ibouvillers l’informe que sa commune ne lui versera plus, comme c’était le cas depuis 25 ans, la part du foncier bâti des usines EJ et Plastiremo. La décision s’applique également aux communes de Lormaison et d’Ivry-le-Temple. (...) Christian Neveu (...) souligne que « depuis 1992, les 4 communes concernées ont organisé l’installation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons, devenu en 2001 la Communauté de Communes des Sablons. Elles ont passé des conventions entre elles afin de répartir les taxes de ces entreprises. Grâce à ces dernières, la commune de Villeneuve les Sablons a pu développer ses services publics (centre de loisirs, cantine scolaire….) et réaliser des aménagements dans la commune. » .
  2. a b c d e et f « CC des Sablons (N° SIREN : 246000582) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le 6 avril 2018).
  3. a et b « Arrêté préfectoral du 27 décembre 2018 autorisant l'adhésion de la commune de Laboissière-en-Thelle à la Communauté de communes des Sablons et portant modification du périmètre de la Communauté de communes des Sablons », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ , p. 34 (lire en ligne [PDF], consulté le 30 décembre 2018).
  4. Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC des Sablons (246000582)., sur le site de l'Insee (consulté le 4 octobre 2019)
  5. a et b « Alain Letellier réélu à la tête des Sablons : Le nouveau conseil communautaire des Sablons ne compte plus que 41 membres titulaires contre 61 auparavant. Ils devront s’atteler aux 30 chantiers en cours cette année », L'Echo du Thelle, no 525,‎ , p. 7
  6. « « L'eau à 5 € le m3 pour nos 41 000 habitants » : Depuis 1992, Alain Letellier (DVD) règne sur le district de Méru, devenu en 2000 la communauté de communes des Sablons. Sans surprise, il vient d'être reconduit à la tête de la structure intercommunale. Il évoque ses priorités pour les six années à venir et sa position sur la cantonale 2015. », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le 14 septembre 2014).
  7. Philippe Delattre, « Près de 10 000 nageurs par mois à la piscine : Venant de fêter ses dix ans, la piscine intercommunale Aquoise de Méru est animée par un jeune directeur et une équipe dynamique qui multiplie les journées à thèmes », L'Echo du Thelle, no 528,‎ , p. 6

Voir aussiModifier

Articles connexesModifier

Liens externesModifier