Communauté de communes de l'Île Napoléon

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes
de l’Île Napoléon
Blason de Communauté de communes de l’Île Napoléon
Communauté de communes de l'Île Napoléon
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Alsace
Département Haut-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Sausheim
Communes 6
Président Bernard Notter
Date de création 1999
Code SIREN 246800429
Démographie
Population 27 107 hab. (1999)
Densité 292 hab./km2
Géographie
Superficie 92,77 km2
Liens
Site web http://www.cc-ile-napoleon.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de l'Île Napoléon (CCIN) fut l'une des 4 structures intercommunales de la région mulhousienne, située en France dans le département du Haut-Rhin et la région Alsace.

HistoireModifier

À l'origine il s'agissait d'une intercommunalité de type SIVOM nommée district du Quatelbach devenue le 23 décembre 1999 la "communauté de commune de l'Île Napoléon". Elle était composée à l'origine des communes de Baldersheim, Battenheim et Sausheim. Habsheim et Rixheim ont rejoint la structure en 1998, suivies par Dietwiller en 2002.

Par arrêté préfectoral du 16 décembre 2009, la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace a fusionné avec la Communauté de communes de l'Ile Napoléon et la Communauté de communes des Collines, avec rattachement des communes d'Illzach, Galfingue, Pfastatt et Heimsbrunn pour donner naissance à la Mulhouse Alsace Agglomération (M2A).

Le , un syndicat intercommunal est formé par ces mêmes communes afin de coordonner certaines compétences habituellement attribuées aux communes (voirie, groupe scolaire de l'île Napoléon, etc.)[1].

CompositionModifier

La communauté de communes regroupait six communes :

Notes et référencesModifier

Lien externeModifier