Communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Marne.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Administration
Communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims
Pays	France
Région	Grand Est
Département	Marne
Siège	Rilly-la-Montagne
Communes	17
Date de création	1^er janvier 2014
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	200040269
Démographie
Population	10 679 hab. (2013)
Densité	56 hab./km²
Géographie
Superficie	189,23 km²
Liens
Site web	http://www.ccvmr.com/
Fiche Banatic	Données en ligne

modifier

La communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims (CCVCMR), parfois abrégée CC Vesle et Coteaux, est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.

Histoire modifier

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011^[1], et contre l'avis du conseil communautaire de la CCVMR^[2], la communauté de communes est née le 1^er janvier 2014 de la fusion de trois petites intercommunalités :

la Communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne (CCFCGM), qui regroupait cinq communes ;
Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (CCRPV), sauf la commune de Prosnes, soit deux communes ;
Communauté de communes Vesle-Montagne de Reims (CCVMR), qui regroupait neuf communes ;

auxquelles s'est joint la commune isolée de Villers-Marmery^[3].

Cette communauté est une structure juridique distincte des intercommunalités précédentes^[4].

Dans le cadre du regroupement des intercommunalités prévu par la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, la communauté envisage de poursuivre sa croissance démographique^[5].

Ses communes ont intégré la communauté urbaine du Grand Reims le 1^er janvier 2017.

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Composition modifier

La structure, d’une superficie de 189,23 km² était composée des dix-sept communes suivantes^[6] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Rilly-la-Montagne (siège)	51461	Rillois	8,87	‍1 025 (2014)	116
Beaumont-sur-Vesle	51044	Belmontois	5,69	‍760 (2014)	134
Billy-le-Grand	51061	Billotins	7,26	‍126 (2014)	17
Chigny-les-Roses	51152	Chignotins	4,38	‍564 (2014)	129
Ludes	51333	Ludéens	12,22	‍625 (2014)	51
Mailly-Champagne	51338	Maillotins	10,06	‍693 (2014)	69
Montbré	51375	Montbrésiens	3,08	‍257 (2014)	83
Les Petites-Loges	51428	Logiots	4,87	‍489 (2014)	100
Sept-Saulx	51530	Septemsaliciens	18,30	‍595 (2014)	33
Trépail	51580	Trépaillots	8,37	‍428 (2014)	51
Val-de-Vesle	51571		37,15	‍915 (2014)	25
Vaudemange	51599	Vaudemangeois	13,12	‍299 (2014)	23
Verzenay	51613	Bouquins	10,62	‍1 040 (2014)	98
Verzy	51614	Verzyats	13,37	‍1 027 (2014)	77
Ville-en-Selve	51623	Gimbres	8,84	‍267 (2014)	30
Villers-Allerand	51629	Allerandais	12,30	‍878 (2014)	71
Villers-Marmery	51636	Villeriots	10,73	‍543 (2014)	51

Administration modifier

Siège modifier

Le siège de la communauté de communes est à Rilly-la-Montagne, Place de la République.

Élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison, pour la mandature 2014-2020 :
- 1 délégué et un suppléant, pour les communes les plus petites ;
- 2 délégués titulaires pour Beaumont-sur-Vesle, Ludes, Mailly-Champagne, Sept-Saulx, Val-de-Vesle et Villers-Allerand
- 3 délégués pour Rilly-la-Montagne, Verzenay, Verzy^[3],
soit un conseil constitué de 29 délégués titulaires et 8 suppléants.

Le conseil communautaire du 16 avril 2014 a réélu son président, Alain Toullec, maire de Rilly-la-Montagne, élu ses 5 vice-présidents, qui sont :

Gilles Dessoye, maire de Ville-en-Selve, chargé des affaires scolaires, périscolaires et des transports ;
Serge Hiet, maire Val-de-Vesle, chargé du tourisme et de la communication ;
Michel Hutasse , maire de Mailly-Champagne, chargé de l’environnement, de l’assainissement et du patrimoine ;
Valérie Chaumet, maire de Sept-Saulx, chargée des activités extrascolaires, de la petite enfance, de la jeunesse et de la culture ;
Guy Flamand, maire de Verzy, chargé des ressources humaines et de l’activité économique

ainsi que quatre autres membres du bureau, Jacques Gragé (maire de Verzenay), Wily Dubos, Claude Doro (maire de Chigny-les-Roses) et Denis Boudville (maire de Trépail)^[7].

Le bureau, ainsi constitué, constitue l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020^[7].

Liste des présidents modifier

Liste des présidents
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1^er janvier 2014	décembre 2016	Alain Toullec	DVD	Gérant de société viticole Maire de Rilly-la-Montagne (1995 → ) Conseiller général de Verzy (2008 → 2015) Vice Président du Conseil général (2011 → 2015) Président de la CC des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne (? → 2013) Réélu pour le mandat 2014-2020^[7]

Compétences modifier

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions légales.

Dans l'attente du choix des compétences définitives qui seront exercées par la CCVCMR, celle-ci exerce les compétences qui étaient celles de chacune des intercommunalités fusionnées.

Régime fiscal et budget modifier

La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)^[8].

Projets et réalisations modifier

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Notes et références modifier

↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), 15 décembre 2011 (consulté le 19 juillet 2015), p. 2.
↑ « La réforme en marche », Bulletin de la communauté de communes Vesle-Montagne de Reims, n^o 34,‎ mai 2012, p. 4 (lire en ligne [PDF]).
↑ ^{a et b} « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Etablissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne, de la Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (à l’exception de la commune de Prosnes) et de la Communauté de communes de Vesle Montagne de Reims en y incluant la commune de Villers-Marmery », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 5 ter,‎ 31 mai 2013, p. 14-18 (lire en ligne).
↑ Article 1^er de l'arrêté du 29 mai 2013 mentionné ci-dessus.
↑ « L'intercommunalité pourrait encore grandir », L'Union,‎ 27 janvier 2015 (lire en ligne).
↑ « Base détaillée nationale des structures intercommunales - état au 1^er juillet 2014. », sur la base nationale sur l’intercommunalité (consulté le 5 septembre 2014).
↑ ^{a b et c} « Alain Toullec prend la tête de l’intercommunalité », L'Union,‎ 21 avril 2015 (lire en ligne).
↑ « Communauté de Communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims », Liste des intercommunalités de France, sur comersis.fr (consulté le 9 août 2015).

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Liste des intercommunalités de la Marne

Liens externes modifier

Le site officiel de la communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

[1] « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), 15 décembre 2011 (consulté le 19 juillet 2015), p. 2.

[2] « La réforme en marche », Bulletin de la communauté de communes Vesle-Montagne de Reims, n^o 34,‎ mai 2012, p. 4 (lire en ligne [PDF]).

[AP29052013-3] {a et b} « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Etablissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne, de la Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (à l’exception de la commune de Prosnes) et de la Communauté de communes de Vesle Montagne de Reims en y incluant la commune de Villers-Marmery », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 5 ter,‎ 31 mai 2013, p. 14-18 (lire en ligne).

[4] Article 1^er de l'arrêté du 29 mai 2013 mentionné ci-dessus.

[5] « L'intercommunalité pourrait encore grandir », L'Union,‎ 27 janvier 2015 (lire en ligne).

[Banatic-Base-6] « Base détaillée nationale des structures intercommunales - état au 1^er juillet 2014. », sur la base nationale sur l’intercommunalité (consulté le 5 septembre 2014).

[U21042014-7] {a b et c} « Alain Toullec prend la tête de l’intercommunalité », L'Union,‎ 21 avril 2015 (lire en ligne).

[8] « Communauté de Communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims », Liste des intercommunalités de France, sur comersis.fr (consulté le 9 août 2015).

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]