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Communauté de communes Terre d'eaux

intercommunalité française

Communauté de communes
Terre d'eaux
Blason de Communauté de communes Terre d'eaux
Communauté de communes Terre d'eaux
Cascade de Glandieu
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Brégnier-Cordon
Communes 6
Président René Vuillerod
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100347
Démographie
Population 2 397 hab. (2010[1])
Densité 38 hab./km2
Géographie
Superficie 63,02 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Terre d'eaux est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant six communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait communauté de communes Rhône et Gland.

CompositionModifier

Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Brégnier-Cordon
(siège)
01058 11,00 861 (2014) 78


Colomieu 01110 Colomiards 5,96 130 (2014) 22
Groslée 01182 7,27 360 (2015) 50
Izieu 01193 Izieulants 7,67 231 (2014) 30
Saint-Benoît 01338 Sancto-Bénédictins 21,65 833 (2015) 38
Saint-Bois 01340 9,42 136 (2015) 14

CompétencesModifier

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

HistoriqueModifier

  •  : dissolution et fusion dans la communauté de communes Bugey Sud (à l'exception de Groslée)
  •  : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
  •  : Modification du poste comptable
  •  : Transfert de compétence et modification du poste comptable
  •  : Transformation du district en communauté de communes
  •  : Modification des compétences en matière de tourisme
  •  : Création et gestion du musée des îles du Rhône
  •  : Le district est constitué pour une durée illimitée
  •  : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
  •  : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
  •  : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
  •  : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée

Pour approfondirModifier

Notes et référencesModifier