Communauté de communes Amancey-Loue-Lison

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Doubs.

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Administration
Communauté de communes Amancey-Loue-Lison
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Doubs
Forme	Communauté de communes
Siège	Amancey
Communes	20
Président	-
Date de création	23 décembre 1993
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	242500379
Démographie
Population	4 028 hab. (2012^{[Note 1]})
Densité	20 hab./km²
Géographie
Superficie	198,56 km²
Localisation
Situation dans le département au 1^er janvier 2013.
Liens
Site web	http://www.ccall.fr
Fiche Banatic	Données en ligne

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La communauté de communes Amancey-Loue-Lison (auparavant communauté de communes du Canton d'Amancey) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.

Historique modifier

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Création de la communauté le 1^er janvier 1994 avec 19 communes.

Afin de faire en sorte que le territoire de la communauté de communes ne comporte pas d'enclave, conformément au SDCI, la commune d'Amathay-Vésigneux est rattachée à la communauté de communes au 1^er janvier 2014^[1], quittant alors la communauté de communes du Pays d'Ornans.

Le 1^er janvier 2017, la communauté de communes Loue-Lison est créée par fusion de cette communauté avec celles du Pays d'Ornans, et du Canton de Quingey.

L' ÉPCI regroupait les vingt communes suivantes avant son intégration :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Amancey (siège)	25015	Amancéens	13,78	‍662 (2014)	48
Amathay-Vésigneux	25016		12,13	‍156 (2014)	13
Amondans	25017	Amondanais	5,68	‍90 (2014)	16
Bolandoz	25070	Bolandoziens	12,21	‍377 (2014)	31
Cléron	25155	Cléronais	14,56	‍324 (2014)	22
Crouzet-Migette	25180	Niauds	5,67	‍123 (2014)	22
Déservillers	25199	Desevlas	13,88	‍344 (2014)	25
Éternoz	25223		29,26	‍341 (2014)	12
Fertans	25236	Fertanais	8,19	‍261 (2014)	32
Flagey	25241		7,79	‍149 (2014)	19
Labergement-du-Navois	25319	Loups	6,74	‍108 (2014)	16
Lizine	25338	Lizinois	7,33	‍77 (2014)	11
Longeville	25346	Longevillois	9,46	‍167 (2014)	18
Malans	25359	Malantais	10,49	‍172 (2014)	16
Montmahoux	25404	Rlavoux	6,52	‍106 (2014)	16
Nans-sous-Sainte-Anne	25420	Nanais	8,86	‍139 (2014)	16
Reugney	25489	Rudignacusses	8,19	‍317 (2014)	39
Sainte-Anne	25513	Saintannois	6,64	‍36 (2014)	5,4
Saraz	25533	Sarrasins	6,02	‍11 (2014)	1,8
Silley-Amancey	25545		5,16	‍127 (2014)	25

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Autres actions environnementales
Activités sociales
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteur
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Constitution de réserves foncières
Organisation des transports non urbains
Tourisme
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des Pays
NTIC (Internet, câble...)

↑ [PDF] Arrêté préfectoral n°2013150-0012 du 30 mai 2013 portant rattachement de la commune d'Amathay-Vésigneux à la communauté de communes Amancey-Loue-Lison et modification des périmètres des communautés de communes du pays d'Ornans et Amancey-Loue-Lison.