Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Administration
Communauté d'agglomération du lac du Bourget Grand Lac

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Aix-les-Bains
Communes	17
Président	Dominique Dord (LR)
Date de création	1^er janvier 2007
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	247300049
Démographie
Population	58 567 hab. (2013)
Densité	386 hab./km²
Géographie
Superficie	151,85 km²
Localisation
Localisation en Savoie.
Liens
Site web	http://www.grand-lac.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne

modifier

La communauté d'agglomération du Lac du Bourget (CALB) est une ancienne communauté d'agglomération française, située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes. Depuis 2015, elle portait également la dénomination Grand Lac^[1].

Historique modifier

Créé en 1954, le syndicat intercommunal du lac du Bourget (SILB) devient une communauté de communes le 8 octobre 2001, puis le 1^er janvier 2007 une communauté d'agglomération appelée « Grand Lac » à partir de 2015^[1].

Le 1^er janvier 2017, la CALB fusionne avec les communautés de communes du canton d'Albens et de Chautagne pour former Grand Lac^[2].

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

La communauté d'agglomération se situait au nord-ouest du département de la Savoie, entre la chaîne de l'Épine et le massif des Bauges, certaines communes faisant partie du parc naturel régional des Bauges. Elle s'étendait sur la partie sud et est du lac du Bourget. Son altitude variait entre 224 mètres à Aix-les-Bains et 1 563 mètres sur les communes de Montcel et de Trévignin, point culminant du mont Revard.

Composition modifier

La communauté d'agglomération regroupait les dix-sept communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Aix-les-Bains (siège)	73008	Aixois	12,62	‍30 291 (2014)	2 400
Bourdeau	73050	Bourdelais	4,83	‍544 (2014)	113
Le Bourget-du-Lac	73051	Bourgetains	20,05	‍4 486 (2014)	224
Brison-Saint-Innocent	73059	Saintinois	8,75	‍2 132 (2014)	244
La Chapelle-du-Mont-du-Chat	73076	Monchatons	7,08	‍247 (2014)	35
Drumettaz-Clarafond	73103	Drumettans	11,38	‍2 593 (2014)	228
Grésy-sur-Aix	73128	Grésiliens	12,73	‍4 416 (2014)	347
Ontex	73193	Ontexois	4,62	‍91 (2014)	20
Méry	73155	Mérolains	9,07	‍1 605 (2014)	177
Montcel	73164	Montcellois	15,23	‍954 (2014)	63
Mouxy	73182	Moussards	6,28	‍2 254 (2014)	359
Pugny-Chatenod	73208	Pugnerains	5,36	‍968 (2014)	181
Saint-Offenge	73263	Saint-Offengeois	15,63	‍1 005 (2014)	64
Tresserve	73300	Tresserviens	2,77	‍3 098 (2014)	1 118
Trévignin	73301	Trévignerains	6,89	‍772 (2014)	112
Viviers-du-Lac	73328	Vivierains	3,94	‍2 180 (2014)	553
Voglans	73329	Voglanais	4,62	‍1 818 (2014)	394

Population modifier

Évolution de la population
1968	1975	1982	1990	1999	2010	2012	2013
31 469	33 926	37 391	42 864	48 363	55 391	57 314	58 567

(Sources : Insee^[3])

Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges modifier

Pyramide des âges de la **communauté d’agglomération Lac du Bourget** en 2010 en pourcentage^[4].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,4
7,2	75 à 89 ans	10,6
15,3	60 à 74 ans	17,0
20,7	45 à 59 ans	20,5
19,6	30 à 44 ans	19,2
18,5	15 à 29 ans	15,8
18,2	0 à 14 ans	15,6

Pyramide des âges en **Savoie** en 2008 en pourcentage^[5].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,3	90 ans ou +	1,1
6,1	75 à 89 ans	9,4
13,0	60 à 74 ans	14,1
21,1	45 à 59 ans	20,4
21,5	30 à 44 ans	20,6
18,8	15 à 29 ans	16,9
19,2	0 à 14 ans	17,5

Organisation modifier

Siège modifier

La communauté d'agglomération avait son siège à Aix-les-Bains, 1500 boulevard Lepic.

Élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération était administrée par un conseil communautaire, composé selon un arrêté préfectoral du 31 mars 2016 à la suite de l'élection municipale partielle de Mouxy, de 58 conseillers (contre 76 auparavant pour la mandature 2014-2016), qui étaient des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, réparti essentiellement en fonction de la population des communes concernées, à raison de^[6] :

26 sièges pour Aix-les-Bains ;
5 sièges pour Le Bourget-du-Lac ;
4 sièges pour Grésy-sur-Aix ;
3 sièges pour Drumettaz-Clarafond et Tresserve ;
2 sièges pour Brison-Saint-Innocent, Méry, Mouxy, Viviers-du-Lac et Voglans ;
1 siège pour Bourdeau, Brison-Saint-Innocent, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Montcel, Ontex, Pugny-Chatenod, Saint-Offenge et Trévignin.

Tendances politiques des communes après les élections de 2014 ainsi que la création de la commune nouvelle de Saint-Offenge

Les communes ayant plus de deux délégués les désignent à la représentation proportionnelle : certains mandats de délégués communautaires y sont détenus par des membres de l'opposition municipale.

Commune	Maire
Aix-les-Bains	Dominique Dord	LR
Bourdeau	Jean-Marc Drivet	SE
Le Bourget-du-Lac	Marie-Pierre François	DVD
Brison-Saint-Innocent	Jean-Claude Croze	SE
La Chapelle-du-Mont-du-Chat	Nicole Falcetta	SE
Drumettaz-Clarafond	Nicolas Jacquier	SE
Grésy-sur-Aix	Robert Clerc	DVD
Ontex	Jacques Curtillet	SE
Méry	Eudes Bouvier	SE
Le Montcel	Jean-Christophe Eichenlaub	SE
Mouxy	Gabrielle Koehren	SE
Pugny-Chatenod	Jean-Guy Massonnat	SE
Saint-Offenge	Bernard Gelloz	SE
Tresserve	Jean-Claude Loiseau	LR
Trévignin	Gérard Gonthier	SE
Viviers-du-Lac	Robert Aguettaz	SE
Voglans	Yves Mercier	SE

Liste des présidents modifier

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1995	2008	André Quay-Thevenon	SE	Maire de Drumettaz-Clarafond (1995-2008)
avril 2008	31 décembre 2016	M. Dominique Dord^[7]	LR	Maire d'Aix-les-Bains (2001 → ) Député de la Savoie (1^re circ.) (1997-2017) Réélu pour le mandat 2014-2020^[8]^,^[9]

Compétences modifier

Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (avril 2016).

Pour l'améliorer, ajoutez des références de qualité et vérifiables (comment faire ?) ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

La communauté d'agglomération exerce les compétences que lui ont transférées les communes membres, dans les conditions définies par le Code général des collectivités territoriales. Il s'agit de :

Déchets
Eau et assainissement
Économie : Zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale et touristique (Bourget-du-Lac - Savoie Technolac et Viviers-du-Lac)
Tourisme avec le lac (ses ports et ses plages), l'aquarium d'Aix-les-Bains, le mont Revard et les randonnées (voir Forêt de Corsuet)
Urbanisme et foncier
Les transports en commun d'Aix-les-Bains, nommés commercialement Ondéa.

Régime fiscal et budget modifier

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

Comme toutes les communautés d'agglomération, Grand Lac est financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles^[10].

Identité visuelle modifier

Jusqu'en 2015

La Communauté d'agglomération du Lac du Bourget s’est dotée d’un logotype.

Depuis 2015

Nouveau logo de la communauté d'agglomération à la suite de la mise en place
de la dénomination de communication « Grand Lac » en 2015.

Projets et réalisations modifier

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Pour approfondir modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Site officiel

Notes et références modifier

Notes modifier

Références modifier

↑ ^{a et b} « Grand Lac », sur grand-lac.fr (consulté le 14 avril 2016).
↑ « Arrêté concernant la création de Grand Lac - communauté d'agglomération du lac du Bourget », sur mairie-mouxy.fr, novembre 2016 (consulté le 26 décembre 2016).
↑ Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 10/06/2014.
↑ Pyramide des âges de la communauté d'agglomération Lac du Bourget en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 10/06/2014.
↑ Pyramide des âges de la Savoie en 2008 sur le site de l'Insee. Consulté le 15/05/2012.
↑ [PDF]« Arrêté préfectoral du 31 mars 2016 constatant la nouvelle détermination du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires au sein de Grand Lac », sur grand-lac.fr (consulté le 15 avril 2016).
↑ « Le nouveau Président de la CALB », Aix.élan,‎ 20 avril 2008 (lire en ligne).
↑ Adriane Carroger, « Dominique Dord réélu président de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget », L'Essor Savoyard,‎ 24 avril 2014 (lire en ligne).
↑ Pierre Allaria, « CALB : un « nouveau » président pour trois ans », aixlesbains.info,‎ 16 avril 2016 (lire en ligne).
↑ « CA du Lac du Bourget (N° SIREN : 247300049) », BANATIC, Ministère de l'intérieur (consulté le 15 avril 2016).

[:0-1] {a et b} « Grand Lac », sur grand-lac.fr (consulté le 14 avril 2016).

[:1-2] « Arrêté concernant la création de Grand Lac - communauté d'agglomération du lac du Bourget », sur mairie-mouxy.fr, novembre 2016 (consulté le 26 décembre 2016).

[3] Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 10/06/2014.

[4] Pyramide des âges de la communauté d'agglomération Lac du Bourget en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 10/06/2014.

[5] Pyramide des âges de la Savoie en 2008 sur le site de l'Insee. Consulté le 15/05/2012.

[6] [PDF]« Arrêté préfectoral du 31 mars 2016 constatant la nouvelle détermination du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires au sein de Grand Lac », sur grand-lac.fr (consulté le 15 avril 2016).

[7] « Le nouveau Président de la CALB », Aix.élan,‎ 20 avril 2008 (lire en ligne).

[8] Adriane Carroger, « Dominique Dord réélu président de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget », L'Essor Savoyard,‎ 24 avril 2014 (lire en ligne).

[9] Pierre Allaria, « CALB : un « nouveau » président pour trois ans », aixlesbains.info,‎ 16 avril 2016 (lire en ligne).

[10] « CA du Lac du Bourget (N° SIREN : 247300049) », BANATIC, Ministère de l'intérieur (consulté le 15 avril 2016).

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]