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Communauté d'agglomération du Grand Sénonais

intercommunalité française

Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Blason de Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
La Poterne, siège de la communauté d'agglomération.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Sens
Communes 27
Président Marie-Louise Fort (LR)
Date de création 1962 (district)
2002 (communauté de communes)
2016 (communauté d'agglomération)
Code SIREN 248900334
Démographie
Population 58 729 hab. (2016 en augmentation)
Densité 157 hab./km2
Géographie
Superficie 375,15 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Situation dans le département au .
Liens
Site web http://www.grand-senonais.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté d'agglomération du Grand Sénonais est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Yonne, en région Bourgogne-Franche-Comté.

HistoireModifier

En 1962, à l'initiative de Roger Treillé, maire de Paron, est créé le district de l'agglomération sénonaise[1]. Il est formé de 4 communes : Sens, Paron, Saint-Clément et Maillot auxquelles s'ajoutent Saint-Martin-du-Tertre en 1965 puis Gron, et Malay-le-Grand en 1974.

En 2002 la communauté de communes du Sénonais comprenant 8 communes avec Courtois-sur-Yonne lui est substituée[2].

En 2008, Rosoy, séparée de Sens à laquelle elle était associée depuis 1973, en devient la 9e commune.

Le , 10 communes jusqu'alors « isolées » (ne faisant partie d'aucun ÉPCI) rejoignent la communauté de communes : Collemiers, Fontaine-la-Gaillarde, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Saint-Denis-lès-Sens, Saligny, Soucy, Villiers-Louis et Voisines.

Au 1er janvier 2016, la communauté de communes du Sénonais devient la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais[3] avec, en plus, 8 communes de l'ancienne communauté de communes du Villeneuvien[4] : Armeau, Dixmont, Étigny, Les Bordes, Passy, Rousson, Véron et Villeneuve-sur-Yonne[5].

Elle est composée des 27 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Sens
(siège)
89387 Sénonais 21,92 25 913 (2016) 1 182
Armeau 89018 Arméliens 10,31 769 (2016) 75
Collemiers 89113 10,7 658 (2016) 61
Courtois-sur-Yonne 89127 Courtoisiens 4,29 755 (2016) 176
Dixmont 89142 Dixmontois 42,18 914 (2016) 22
Étigny 89160 Stiniciens 6,86 756 (2016) 110
Fontaine-la-Gaillarde 89172 Fontainois 10,61 505 (2016) 48
Gron 89195 Gronois 11,73 1 223 (2016) 104
Les Bordes 89051 18,68 551 (2016) 29
Maillot 89236 Maillotins 6,17 1 141 (2016) 185
Malay-le-Grand 89239 Malaysiens 21,8 1 543 (2016) 71
Malay-le-Petit 89240 Malaisiens 11,04 353 (2016) 32
Marsangy 89245 Maximiacusiens 14,68 836 (2016) 57
Noé 89278 8,55 546 (2016) 64
Paron 89287 Paronnais 10,51 4 866 (2016) 463
Passy 89291 5,74 341 (2016) 59
Rosoy 89326 Rosaltiens 5,94 1 116 (2016) 188
Rousson 89327 5,62 407 (2016) 72
Saint-Clément 89338 Clémentins 8,47 2 762 (2016) 326
Saint-Denis 89342 6,73 766 (2016) 114
Saint-Martin-du-Tertre 89354 Martinots 6,91 1 588 (2016) 230
Saligny 89373 9,99 667 (2016) 67
Soucy 89399 21,62 1 581 (2016) 73
Véron 89443 Véronais 15,91 1 961 (2016) 123
Villeneuve-sur-Yonne 89464 Villeneuviens 40 5 259 (2016) 131
Villiers-Louis 89471 Villersois 11,07 450 (2016) 41
Voisines 89483 27,12 502 (2016) 19

AdministrationModifier

Le siège de la communauté de communes est situé à Sens[6].

Conseil communautaireModifier

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 60 délégués issus de chacune des communes membres[7].

Nombre de délégués Communes
25 Sens
5 Villeneuve-sur-Yonne
4 Paron
3 Saint-Clément
1 pour chacune des autres communes

En janvier 2016, 15 nouveaux délégués sont élus[8]. Ils étaient, depuis les élections municipales de 2014, au nombre de 48, répartis comme suit[6] :

Nombre de délégués Communes
24 Sens
5 Paron
3 Saint-Clément
1 Collemiers, Courtois-sur-Yonne, Fontaine-la-Gaillarde, Gron, Maillot, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Rosoy, Saint-Denis-lès-Sens, Saint-Martin-du-Tertre, Saligny, Soucy, Villiers-Louis, Voisines

Avant le , la communauté de commune avait 65 conseillers, répartis comme suit[9] :

Nombre de délégués Communes
16 Sens
6 Paron
5 Saint-Clément
3 Gron, Maillot, Malay-le-Grand, Rosoy, Saint-Martin-du-Tertre, Soucy
2 Collemiers, Courtois-sur-Yonne, Fontaine-la-Gaillarde, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Saint-Denis-lès-Sens, Saligny, Villiers-Louis, Voisines

PrésidenceModifier

La communauté d'agglomération est présidée par Marie-Louise Fort depuis le [10].

Présidents successifs du district puis de la communauté de communes et de la communauté d'agglomération
Période Identité Étiquette Qualité
1962 1977 Roger Treillé   Maire de Paron
1977 1979 Pierre Lavergne   Maire de Sens
1979 1989 Roger Treillé   Maire de Paron
1989 1992 Etienne Braun UDF-PR Maire de Sens, Conseiller général
1992 2008 Marie-Louise Fort UMP Adjointe au maire de Saint-Clément
2008 2014 Gilles Pirman UMP Maire de Saint-Clément, Conseiller général
2014 En cours Marie-Louise Fort UMP-LR Maire de Sens, Ancienne députée

CompétencesModifier

Obligatoires :

  • Aménagement de l'espace
  • Développement économique

Optionnelles :

  • Environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Voirie
  • Équipements culturels et sportifs

AdhésionsModifier

La communauté d'agglomération du Grand Sénonais adhère, avec 4 communautés de communes voisines, au Pôle d’équilibre territorial et rural du nord de l'Yonne[11]. Ce groupement est chargé des actions en matière de développement économique, les activités culturelles, le schéma de cohérence territoriale et le tourisme.

Notes et référencesModifier

NotesModifier

RéférencesModifier

  1. Centre France, « Le District urbain de l’agglomération sénonaise a été créé le 16 juillet 1962 », sur www.lyonne.fr (consulté le 7 février 2016)
  2. Arrêté préfectoral du 31 décembre 2001 - Préfecture de l'Yonne
  3. Ministère de l'Intérieur, « Transformation de la Communauté de Communes du Sénonais en Communauté d'Agglomération. / Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) / Intercommunalité / Aménagement du territoire / Aménagement du territoire et construction / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne », sur www.yonne.gouv.fr (consulté le 7 février 2016)
  4. Centre France, « Communauté d'agglomération de Sens : c'est fait », sur www.lyonne.fr (consulté le 6 février 2016)
  5. Centre France, « Le Sénonais devient une agglomération », sur www.lyonne.fr (consulté le 7 février 2016)
  6. a et b Statuts annexés à l'arrêté préfectoral n°2013/0422 du 28 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
  7. « Les élus », sur grand-senonais.fr, (consulté le 6 mai 2017)
  8. Centre France, « La communauté d’agglomération a installé ses instances dirigeantes, hier », sur www.lyonne.fr (consulté le 7 février 2016)
  9. Statuts annexés à l'arrêté préfectoral n°2013/0410 du 21 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
  10. « Marie-Louise Fort présidente de Communauté de communes du Sénonais », 18 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.
  11. « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur www.banatic.interieur.gouv.fr (consulté le 6 mai 2017)

Voir aussiModifier