Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

commission de l'Assemblée nationale française
Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Logotype.
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Présentation

Chambre Assemblée nationale
Type Commission permanente
Composition 71 membres

Bureau

Président Isabelle Rauch (HOR)
Depuis le 
Autres
membres
4 vice-présidents
4 secrétaires

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation est l'une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française, créée le par la scission de l'ex-commission des Affaires culturelles, familiales et sociales[1].

Organisation modifier

Compétences modifier

De son côté, la Commission des Affaires sociales[2] reprend les attributions restantes de l'ancienne commission. Les compétences de la nouvelle Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation, fixées par l'article 36, alinéa 4, du Règlement, sont les suivantes :

  • Enseignement scolaire ;
  • Enseignement supérieur ;
  • Recherche ;
  • Jeunesse ;
  • Sports ;
  • Activités artistiques et culturelles ;
  • Communication ;
  • Propriété intellectuelle.

Composition du bureau modifier

Liste des présidents modifier

Portrait Nom Dates du mandat Groupe Législature Notes
1   Michèle Tabarot UMP XIIIe Députée des Alpes-Maritimes depuis 2002. Elle devient la première présidente de la nouvelle commission. Elle quitte la présidence après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012.
2   Patrick Bloche SOC XIVe Député de Paris de 1997 à 2017. Il devient président après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012. Il perd son mandat de député au second tour des élections législatives de 2017.
3   Bruno Studer LREM XVe Député du Bas-Rhin depuis 2017. Il devient président après la victoire de LREM aux élections législatives de 2017.
4   Agnès Firmin-Le Bodo HOR XVIe Députée de la Seine-Maritime de 2017 à 2022. Elle devient présidente après la victoire de la coalition Ensemble comprenant les alliés d'Emmanuel Macron aux élections législatives de 2022. Elle quitte la présidence quelques jours plus tard à la suite de sa nomination au gouvernement.
5   Isabelle Rauch En cours HOR XVIe Députée de la Moselle depuis 2017. Elle devient présidente après la démission d'Agnès Firmin-Le Bodo.

XIIIe législature modifier

Lors de la XIIIe législature, elle est présidée par Michèle Tabarot, avec pour vice-présidents Michel Herbillon, Olivier Jardé, Christian Kert et Marcel Rogemont.

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Michèle Tabarot UMP
Vice-président Michel Herbillon UMP
Vice-président Olivier Jardé NC
Vice-président Christian Kert UMP
Vice-président Marcel Rogemont SRC

XIVe législature modifier

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Patrick Bloche SRC Paris (7e)
Vice-présidente Marie-Odile Bouillé SRC Loire-Atlantique (8e)
Vice-présidente Marie-George Buffet GDR Seine-Saint-Denis (4e)
Vice-président Michel Ménard SRC Loire-Atlantique (5e)
Vice-présidente Michèle Tabarot UMP Alpes-Maritimes (9e)
Secrétaire Isabelle Attard ECOLO Calvados (5e)
Secrétaire Michel Herbillon UMP Val-de-Marne (8e)
Secrétaire Sonia Lagarde UDI Nouvelle-Calédonie (1re)
Secrétaire Maud Olivier SRC Essonne (5e)

XVe législature modifier

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Bruno Studer REM Bas-Rhin (3e)
Vice-présidente Constance Le Grip LR Hauts-de-Seine (6e)
Vice-présidente Frédérique Dumas REM Hauts-de-Seine (13e)
Vice-président Pierre-Yves Bournazel LC Paris (18e)
Vice-présidente Sylvie Charrière REM Seine-Saint-Denis (8e)
Secrétaire Maxime Minot LR Oise (7e)
Secrétaire Pascal Bois REM Oise (3e)
Secrétaire Pierre-Alain Raphan REM Essonne (10e)
Secrétaire Régis Juanico NG Loire (1re)

XVIe législature modifier

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Présidente Isabelle Rauch HOR 9e de la Moselle
Vice-présidente Géraldine Bannier MDDA 2e de la Mayenne
Vice-présidente Fabienne Colboc RE 4e d'Indre-et-Loire
Vice-présidente Sarah Legrain LFI 16e de Paris
Vice-président Maxime Minot LR 7e de l'Oise
Secrétaire Béatrice Descamps LIOT 21e du Nord
Secrétaire Frédérique Meunier LR 2e de la Corrèze
Secrétaire Emmanuel Pellerin RE 9e des Hauts-de-Seine

À la suite de sa nomination dans le gouvernement Borne lors du remaniement du , Agnès Firmin-Le Bodo est remplacée à la présidence de la commission par Isabelle Rauch[3].

Article connexe modifier

Liens externes modifier

Notes et références modifier

  1. « Commission des affaires culturelles et de l'éducation », Assemblée nationale (consulté le ).
  2. « Commission des affaires sociales », Assemblée Nationale (consulté le )
  3. Assemblée Nationale, « Élection du président de la commission », sur Assemblée nationale (consulté le )