Chambéry métropole

Administration
Chambéry Métropole Communauté Agglo.

Vue d'ensemble de la cluse de Chambéry depuis le Relais du Mont du Chat.
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Chambéry
Communes	24
Budget	216 500 000^[1] € (2012)
Date de création	1^er janvier 2000
Date de disparition	1^er janvier 2017
Code SIREN	247300098
Démographie
Population	125 778 hab. (2013)
Densité	478 hab./km²
Géographie
Superficie	263,07 km²
Localisation
Localisation en Savoie.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

modifier

Chambéry Métropole Communauté Agglo. est une ancienne communauté d'agglomération française, située dans le département de la Savoie en région Rhône-Alpes.

Malgré sa dénomination, cette structure intercommunale ne constituait pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation.

Historique modifier

Chambéry métropole était la quatrième forme prise par l'intercommunalité chambérienne.

Se sont ainsi succédé les établissements publics de coopération intercommunale suivant :

Syndicat intercommunal d'assainissement et d'urbanisme de la région de Chambéry (SIAURC), du 16 février 1957 à 1978.
Syndicat intercommunal de l'agglomération chambérienne (SIAC), de 1978 au 31 décembre 1994.
District urbain de la Cluse de Chambéry (DUCC), du 1^er janvier 1995 au 27 décembre 1999.
Chambéry métropole, du 28 décembre 1999^[2] au 31 décembre 2016.

La communauté d'agglomération Chambéry métropole rassemblait à sa création 15 communes : Barberaz, Barby, Bassens, Challes-les-Eaux, Chambéry, Cognin, Jacob-Bellecombette, La Motte-Servolex, La Ravoire, Saint-Alban-Leysse, Saint-Baldoph, Saint-Jeoire-Prieuré, Sonnaz, Verel-Pragondran et Vimines.

Une seizième commune, Saint-Jean-d'Arvey, les a rejoints le 1^er janvier 2002.

Le 15 septembre 2005, le conseil communautaire a approuvé à l'unanimité l'adhésion de 8 communes supplémentaires, portant ainsi leur nombre à 24 à compter du 1^er janvier 2006 : Curienne, Les Déserts, Montagnole, Puygros, Saint-Cassin, Saint-Sulpice, Thoiry et La Thuile.

Elle regroupait 24 communes situées autour de la ville-centre de Chambéry et était la plus peuplée du département avec près de 125 000 habitants en 2012^[3].

La communauté d'agglomération fusionne avec la communauté de communes du cœur des Bauges par arrêté préfectoral^[4] qui prend effet le 1^er janvier 2017 et l’ensemble prend le nom de communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges puis Grand Chambéry.

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

Communes du sud de l'agglomération.

La communauté d'agglomération Chambéry Métropole se situait à l'est de la Chaîne de l'Épine, au sud du Lac du Bourget et de la Chaîne du Revard, à l'ouest du Massif des Bauges et au nord de la chaîne de Belledonne et du massif de la Chartreuse. Elle se trouvait au cœur du Sillon alpin tout en comportant des communes membres des parcs naturels régionaux de Chartreuse et des Bauges.

Le territoire de l'agglomération s'étendait sur 26 307 hectares (263,07 km²)^[5] et son altitude varie entre 232 mètres à La Motte-Servolex et 1 845 mètres sur la commune de Les Déserts.

Composition modifier

La communauté d'agglomération regroupait les 24 communes suivantes^[2] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Chambéry (siège)	73065	Chambériens	20,99	‍59 490 (2014)	2 834
Barberaz	73029	Barberaziens	3,79	‍4 617 (2014)	1 218
Barby	73030	Barbysins	2,48	‍3 326 (2014)	1 341
Bassens	73031	Bassinots	3,11	‍4 012 (2014)	1 290
Challes-les-Eaux	73064	Challésiens	5,65	‍5 229 (2014)	925
Cognin	73087	Cognerauds	4,48	‍6 027 (2014)	1 345
Curienne	73097	Curiennais	8,55	‍673 (2014)	79
Les Déserts	73098	Désertiers	33,59	‍764 (2014)	23
Jacob-Bellecombette	73137	Jacobins	2,47	‍3 861 (2014)	1 563
Montagnole	73160	Montagnolais	11,30	‍830 (2014)	73
La Motte-Servolex	73179	Motterains	29,85	‍11 726 (2014)	393
Puygros	73210	Puygrolains	10,34	‍383 (2014)	37
La Ravoire	73213	Ravoiriens	6,82	‍8 032 (2014)	1 178
Saint-Alban-Leysse	73222	Saint-Albanais	8,40	‍5 692 (2014)	678
Saint-Baldoph	73225	Saint-Bardolains	6,24	‍2 883 (2014)	462
Saint-Cassin	73228	Saint-Cassinois	14,79	‍765 (2014)	52
Saint-Jean-d'Arvey	73243	Sangerains	13,01	‍1 703 (2014)	131
Saint-Jeoire-Prieuré	73249	Saint-Jeoriens	5,34	‍1 296 (2014)	243
Saint-Sulpice	73281	Sorpesais	8,82	‍789 (2014)	89
Sonnaz	73288	Sonnaziens	6,79	‍1 756 (2014)	259
Thoiry	73293	Thoirzans	17,75	‍461 (2014)	26
La Thuile	73294	Thuillards	18,26	‍327 (2014)	18
Verel-Pragondran	73310	Devrai-Gondragniers	6,53	‍445 (2014)	68
Vimines	73326	Vimenais	14,23	‍1 940 (2014)	136

Démographie modifier

Évolution démographique modifier

Évolution de la population
1968	1975	1982	1990	1999	2010	2013	2014
79 777	92 673	99 602	106 682	115 256	122 671	125 778	127 027

(Sources : Insee^[6])

Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges modifier

Pyramide des âges de la **communauté d’agglomération Chambéry Métropole** en 2010 en pourcentage^[7].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,2
6,4	75 à 89 ans	9,7
13,0	60 à 74 ans	14,1
19,4	45 à 59 ans	19,9
20,5	30 à 44 ans	18,8
21,3	15 à 29 ans	20,1
18,9	0 à 14 ans	16,2

Pyramide des âges en **Savoie** en 2008 en pourcentage^[8].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,3	90 ans ou +	1,1
6,1	75 à 89 ans	9,4
13,0	60 à 74 ans	14,1
21,1	45 à 59 ans	20,4
21,5	30 à 44 ans	20,6
18,8	15 à 29 ans	16,9
19,2	0 à 14 ans	17,5

Politique et administration modifier

Statut modifier

Le regroupement de communes était une communauté d'agglomération.

Siège modifier

Chambéry Métropole avait son siège à Chambéry, 106 allée des Blachères^[2]

Élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé , à compter des élections municipales de 2024, de 24 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres de la manière suivante en fonction de leur population :

29 délégués pour Chambéry ;
6 délégués pour La Motte-Servolex ;
4 délégués pour La Ravoire ;
3 délégués pour Barberaz, Challes-les-Eaux, Cognin et Saint-Alban-Leysse ;
2 délégués pour Barby, Bassens, Jacob-Bellecombette, Saint-Baldoph, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jeoire-Prieuré, Sonnaz et Vimines ;
1 délégué et son suppléant pour Curienne, Les Déserts, Montagnole, Puygros, Saint-Cassin, Saint-Sulpice, Thoiry, La Thuile et Verel-Pragondran.

Après les élections municipales de 2014 en Savoie, le conseil communautaire renouvelé a élu son nouveau président, Xavier Dullin, conseiller municipal de Chambéry et conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Liste des présidents modifier

Liste des présidents successifs des intercommunalités successives^[9]
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1957	1977	Jean Blanc	CDS	maire de La Ravoire, président du SIAURC
1977	1978	Louis Besson	PS	maire de Barby, assure la transition entre le SIAURC et le SIAC, d'avril 1977 à décembre 1978
1978	1983	Jean Fressoz	DVG	maire de Cognin, président du SIAC
1983	1985	Michel Maurin	RPR	maire de Challes-les-Eaux, président du SIAC puis du DUCC
1985	2001	Marius Pillet	DVD	maire de Saint-Alban-Leysse, président du DUCC puis de Chambéry métropole
2001	2004	Thierry Repentin	PS	deuxième adjoint au maire Chambéry, élu avec 41 voix contre 30 à Marius Pillet, maire de Saint-Alban-Leysse. Thierry Repentin ayant été élu sénateur le 26 septembre 2004 et étant également conseiller général, il a renoncé à ses mandats d'adjoint au maire de Chambéry et donc de président de Chambéry métropole le 21 décembre 2004. La présidence par intérim a été assurée par Marius Pillet, premier vice-président
2005	2014	Louis Besson	PS	maire de Chambéry, élu le 15 février 2005 avec 40 voix contre 39 à Patrick Mignola (UDF), maire de La Ravoire. Le 14 avril 2008, Louis Besson est réélu pour un nouveau mandat par 50 voix contre 45
2014	2016	Xavier Dullin	UMP	conseiller régional Rhône Alpes, élu le 22 avril 2014 avec 59 voix contre 16 bulletins blancs

Compétences modifier

Les principales compétences de Chambéry métropole étaient :

l'eau (distribution et assainissement)
les déchets (collecte, recyclage, compostage, incinération)
les transports (transports en commun, facilitation du cyclisme urbain). Le réseau d'autobus est exploité sous la marque STAC (Service de transport de l'agglomération chambérienne) par une société concessionnaire. Les actions en faveur des déplacements à vélo sont la réalisation de voies cyclables et d'une vélostation, gérée par l'agence Écomobilité

Chambéry métropole s'occupait également :

de certains équipements de loisirs (piscine, patinoire)
du développement économique
de la politique de la ville
de l'habitat
de l'environnement

Régime fiscal et budget modifier

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique^[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle percevait également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM), fiscalité qui finance ce service public.

Identité visuelle modifier

La Communauté d'agglomération Chambéry Métropole s’est dotée d’un logotype.

Réalisations modifier

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire^[10] ».

Pour approfondir modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Chambéry métropole, « Rapport d'activités 2014 » [PDF], sur chambery-metropole.fr, juillet 2015

Notes et références modifier

Notes modifier

Références modifier

↑ Chambéry métropole, Moyens financiers
↑ ^{a b c d et e} « CA Chambéry Métropole (N° SIREN : 247300098) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2016 (consulté le 23 septembre 2022).
↑ « Des EPCI plus vastes et plus peuplés en 2015 - Insee Flash Rhône-Alpes - 24 », sur www.insee.fr (consulté le 24 février 2024)
↑ Denis Labbé, « Arrêté portant fusion de la communauté d’agglomération Chambéry-métropole et de la communauté de communes du Cœur-des-Bauges », Chambéry, Préfecture de la Savoie, 24 novembre 2016 (consulté le 14 février 2018), p. 3-9.
↑ Rapport d'activités 2014, p. 8
↑ Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 05/06/2014.
↑ Pyramide des âges de la communauté d'agglomération Chambéry Métropole en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 05/06/2014.
↑ Pyramide des âges de la Savoie en 2008 sur le site de l'Insee. Consulté le 15/05/2012.
↑ Journal de Chambéry métropole n^o 18, décembre 2007, p. 9
↑ Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

[1] Chambéry métropole, Moyens financiers

[BANATIC-2] {a b c d et e} « CA Chambéry Métropole (N° SIREN : 247300098) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2016 (consulté le 23 septembre 2022).

[3] « Des EPCI plus vastes et plus peuplés en 2015 - Insee Flash Rhône-Alpes - 24 », sur www.insee.fr (consulté le 24 février 2024)

[Fusion-4] Denis Labbé, « Arrêté portant fusion de la communauté d’agglomération Chambéry-métropole et de la communauté de communes du Cœur-des-Bauges », Chambéry, Préfecture de la Savoie, 24 novembre 2016 (consulté le 14 février 2018), p. 3-9.

[5] Rapport d'activités 2014, p. 8

[6] Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 05/06/2014.

[7] Pyramide des âges de la communauté d'agglomération Chambéry Métropole en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 05/06/2014.

[8] Pyramide des âges de la Savoie en 2008 sur le site de l'Insee. Consulté le 15/05/2012.

[9] Journal de Chambéry métropole n^o 18, décembre 2007, p. 9

[10] Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]