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Carence

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La carence (du latin carere, manquer) désigne en physiologie l'absence ou l'apport insuffisant d'une ou de plusieurs substances nécessaires à la croissance et à l'équilibre d'un organisme animal ou végétal.

En Droit, dans une succession ou une saisie, une carence est l'absence de biens meubles[1] ou, en droit public français, la carence du service public désigne une situation dans laquelle les autorités investies d'une mission de service public ne sont pas en mesure de répondre à un besoin de la population.

En législation sociale, le délai de carence est le délai pendant lequel le salarié ne perçoit pas d'indemnités.

NotesModifier