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Caen la Mer

intercommunalité française du Calvados

Caen la Mer
Blason de Caen la Mer
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Normandie
Département Calvados
Forme Communauté urbaine
Siège Caen
Communes 47
Président Joël Bruneau (LR)
Budget 245 000 000 
Date de création 1990 (district)
2002 (communauté d'agglomération)
2017 (communauté urbaine)
Code SIREN 200065597
Démographie
Population 265 466 hab. (2016)
Densité 732 hab./km2
Géographie
Superficie 362,90 km2
Localisation
Localisation de Caen la Mer
Localisation dans le Calvados.
Liens
Site web https://www.caenlamer.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Caen la Mer est une communauté urbaine française, située dans le département du Calvados et la Normandie.

Historique de la communautéModifier

Le district urbainModifier

Le est créé le district urbain de Caen qui regroupe huit communes : Caen, Cambes-en-Plaine, Carpiquet, Démouville, Ifs, Bretteville-sur-Odon, Louvigny et Épron[1].

En 1990, le district urbain devient le district du grand Caen (DGC), qui regroupait dix-huit communes.

La communauté d'agglomérationModifier

Ce district s'est transformé, en 2002, en une communauté d'agglomération dite communauté d'agglomération du Grand Caen', appelée de 2004 à 2016, communauté d'agglomération Caen la mer.

La communauté a accueilli dix communes adhérentes supplémentaires, le , et Sannerville, le . Le , elle s'accroît de six autres communes : les trois de l'ancienne communauté de communes des Rives de l'Odon (Tourville-sur-Odon, Verson, Mouen), ainsi que Colleville-Montgomery, Ouistreham et Saint-André-sur-Orne[2] ; elle regroupe alors 236 167 habitants[Note 1].

Depuis 2006, elle est membre du pays de Caen.

Elle emploie 650 agents en 2009, avec un budget de 245 millions d'euros, dont 95,9 millions d'investissement.

La communauté urbaineModifier

Le [3], la communauté d'agglomération disparait pour être remplacée par une communauté urbaine d'un peu plus 260 000 habitants regroupant l'ancienne communauté d'agglomération (236 919 habitants en 2014) et les anciennes communautés de communes Entre Thue et Mue (13 030 habitants en 2014) et Plaine Sud de Caen (7 507 habitants en 2014)[4] ainsi que la commune de Thaon (alors membre de la communauté de communes d'Orival) (3 614 habitants en 2014)[5].

À la même date, les communes de Sannerville et de Troarn fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Saline, qui adhère à la communauté urbaine[6] et les communes de Bretteville-l'Orgueilleuse, Brouay, Cheux, Le Mesnil-Patry, Putot-en-Bessin et Sainte-Croix-Grand-Tonne fusionnent également pour constituer la commune nouvelle de Thue et Mue[7].

Selon l'État, ce périmètre doit être considéré comme une étape et la communauté de communes Cœur de Nacre (23 878 habitants au recensement de 2016) pourrait rejoindre par la suite Caen la Mer[4]. En juillet 2017, le préfet adresse un courrier aux élus des communes de Cœur de Nacre en vue de lancer la consultation relative à la fusion avec Caen-la-Mer[8]. Le 26 septembre 2017, le conseil de la communauté de communes Cœur de Nacre émet toutefois un avis défavorable à la mise en œuvre de la fusion avec Caen-la-Mer au 1er janvier 2019[9]. Cette dernière pourrait en revanche fusionner avec Caen la mer en 2020. La communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon (25 007 habitants au recensement de 2016) pourrait également être incorporée à la communauté urbaine[4] pour former un ensemble d'un peu plus de 310 000 habitants.

Le , Garcelles-Secqueville et Saint-Aignan-de-Cramesnil fusionnent pour constituer la commune nouvelle du Castelet et Hubert-Folie, Rocquancourt et Tilly-la-Campagne fusionnent également pour constituer Castine-en-Plaine.

Par jugement du 28 décembre 2018, le tribunal administratif de Caen a en revanche annulé l’arrêté préfectoral du 29 juillet 2016 portant création de la commune de Saline avec effet au 31 décembre 2019[10].

Territoire communautaireModifier

GéographieModifier

Située du département du Calvados, la communauté urbaine Caen la Mer regroupe 47 communes et s'étend sur une superficie de 362,9 km2[11].

 
Carte de la communauté urbaine Caen la Mer au .

CompositionModifier

En 2019, la communauté urbaine est composée des 47 communes suivantes[3] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Caen
(siège)
14118 Caennais 25,7 105 403 (2016) 4 101
Authie 14030 Althéens 3,21 1 582 (2016) 493
Bénouville 14060 Bénouvillais 5,28 2 069 (2016) 392
Biéville-Beuville 14068 Boevillais 11,15 3 317 (2016) 297
Blainville-sur-Orne 14076 Blainvillais 7,11 5 705 (2016) 802
Bourguébus 14092 Bourguébusiens 5,52 1 915 (2016) 347
Bretteville-sur-Odon 14101 Brettevillais 6,46 3 759 (2016) 582
Cairon 14123 Caironnais 5,91 1 967 (2016) 333
Cambes-en-Plaine 14125 Cambais 3,25 1 707 (2016) 525
Carpiquet 14137 Carpions 5,88 2 468 (2016) 420
Le Castelet 14554 12,55 1 455 (2016) 116
Castine-en-Plaine 14538 8,23 1 442 (2016) 175
Colleville-Montgomery 14166 Collevillais 7,74 2 378 (2016) 307
Colombelles 14167 Colombellois 7,14 6 769 (2016) 948
Cormelles-le-Royal 14181 Cormellois 3,48 4 864 (2016) 1 398
Cuverville 14215 Cuvervillais 2,01 2 095 (2016) 1 042
Démouville 14221 Démouvillais 3,56 3 209 (2016) 901
Épron 14242 Épronnais 1,42 1 635 (2016) 1 151
Éterville 14254 Étervillais 4,87 1 605 (2016) 330
Fleury-sur-Orne 14271 Fleurysiens 6,75 4 829 (2016) 715
Le Fresne-Camilly 14288 7,06 873 (2016) 124
Giberville 14301 Gibervillais 5 4 984 (2016) 997
Grentheville 14319 Grenthevillais 4,08 888 (2016) 218
Hermanville-sur-Mer 14325 Hermanvillais ou Hermois 8,05 3 064 (2016) 381
Hérouville-Saint-Clair 14327 Hérouvillais 10,64 22 701 (2016) 2 134
Ifs 14341 Ifois 9,06 11 768 (2016) 1 299
Lion-sur-Mer 14365 Lionnais 4,75 2 424 (2016) 510
Louvigny 14383 Louvinois 5,64 2 771 (2016) 491
Mathieu 14407 Mathieusains 9,41 2 195 (2016) 233
Mondeville 14437 Mondevillois 9,05 9 811 (2016) 1 084
Mouen 14454 Mouennais 4,16 1 565 (2016) 376
Ouistreham 14488 Ouistrehamais 9,95 9 117 (2016) 916
Périers-sur-le-Dan 14495 Périésains 2,95 488 (2016) 165
Rosel 14542 Roselois 3,9 554 (2016) 142
Rots 14543 Rotiers 23,4 2 408 (2016) 103
Saint-André-sur-Orne 14556 3,68 1 817 (2016) 494
Saint-Aubin-d'Arquenay 14558 Saint-Aubinais 3,29 972 (2016) 295
Saint-Contest 14566 Saint-Contestois 8,05 2 510 (2016) 312
Saint-Germain-la-Blanche-Herbe 14587 Saint-Germinois 2,63 2 310 (2016) 878
Saint-Manvieu-Norrey 14610 Manoreys 8,28 1 942 (2016) 235
Saline 14712 16,67 5 468 (2016) 328
Soliers 14675 Solariens 5,08 2 087 (2016) 411
Thaon 14685 Thaonnais 8,3 1 503 (2016) 181
Thue et Mue 14098 36,82 5 762 (2016) 156
Tourville-sur-Odon 14707 Tourvillais 1,7 1 026 (2016) 604
Verson 14738 Versonnais 10,36 3 557 (2016) 343
Villons-les-Buissons 14758 Villonnais 3,76 728 (2016) 194

DémographieModifier

La population de la communauté d'agglomération connaît la même évolution que dans les villes semblables en France : la ville-centre voit sa population stagner voire diminuer (- 3,6 % à Caen et -13,85 % à Hérouville-Saint-Clair entre 1990 et 2006), alors que les zones périurbaines connaissent un fort développement (le record étant Authie avec 84,75 % et Éterville avec 80,42 %). Si l'on compare la population à périmètre constant en se basant sur celui de 2013, la population passe de 222 487 à 236 271 en 2006, soit une augmentation de 6 %.


Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
182 789216 842227 044240 779256 981261 162260 827265 466
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2016[12])
 

AdministrationModifier

SiègeModifier

Le siège de la communauté urbaine est situé à Caen[3].

ÉlusModifier

La communauté urbaine est administrée par son conseil communautaire, constitué en 2019 de 113 délégués[13],[14] représentant chacune des communes membres et élus pour la durée du mandat municipal (6 ans).

Ils sont répartis comme suit[13] :
- 40 délégués pour Caen ;
- 8 délégués pour Hérouville-Saint-Clair ;
- 6 délégués pour Thue et Mue ;
- 4 délégués pour Ifs ;
- 3 délégués pour Castine-en-Plaine, Mondeville, Ouistreham, Rots ;
- 2 délégués pour Blainville-sur-Orne, Le Castelet, Colombelles, Saline ;
- 1 délégué et son suppléant pour les autres communes.

A la suite de la création de la communauté urbaine, le conseil communautaire du a élu président de la nouvelle structure, Joël Bruneau, jusqu'alors président de l'ex-communauté d'agglomération de Caen-la-Mer[15]. En 2019, ses vice-présidents sont[16] :

  1. Rodolphe Thomas, maire de Hérouville-saint-Clair, chargé destTransports, déplacements et infrastructures ;
  2. Michel Lafont, maire de Thue et Mue, chargé de la cohésion territoriale ;
  3. Philippe Jouin, amire de Soliers, chargé des ressources humaines ;+
  4. Michel Patard-Legendre, maire de Ifs, chargé de l'habitat et des gens du voyage ;
  5. Hélène Burgat, maire de Mondeville, chargée des nouveaux services aux communes ;
  6. Frédéric Loinard, maire de Colleville-Montgomery, chargé du tourisme et du littoral ;
  7. Dominique Goutte, élu de Caen, chargé du développement économique, des zones d'activités économiques, de la recherche et de l'enseignement supérieur ;
  8. Marc Pottier, maire de Colombelles, chargé de la culture ;
  9. Jean-Marie Guillemin, maire de Cormelles-le-Royal, chargé du cycle de l'eau ;
  10. Marc Lecerf, maire de Fleury sur Orne, chargé de l'environnement, du développement durable, de la transition énergétique et de la gestion des déchets ;
  11. Michel Marie, maire de Verson, chargé de l'aménagement de l'espace et du foncier ;
  12. Dominique Vinot-Battistoni, maire de Biéville-Beuville, chargé de l'urbanisme réglementaire et des politiques contractuelles ;
  13. (non désigné), chargé de l'emploi, de l'insertion, et de l'économie sociale et solidaire ;
  14. Franck Guéguéniat, maire d'Épron, chargé du marketing territorial, de la communication et du numérique ;
  15. Aristide Olivier, maire-adjoint de Caen, chargé des sports et de la petite enfance ;

Le bureau pour la mandature 2017-2020 est constitué du président, des 15 vice-présidents, de 3 rapporteurs généraux et d'autres membres.

Liste des présidentsModifier

Liste des présidents successifs du district urbaine, de la communauté d'agglomération et de la communauté urbaine
Période Identité Étiquette Qualité
novembre 1990 avril 2001 Jean-Marie Girault UDF Avocat
Sénateur du Calvados (1971 → 1998)
Maire de Caen (1970 → 2001)
Conseiller général de Caën-1 (1970 → 1989)
avril 2001 avril 2008 Luc Duncombe UDF-NC Docteur vétérinaire,
Adjoint au maire de Caen
Conseiller général de Caën-1 (2004 → 2011)
avril 2008 avril 2014[17] Philippe Duron[18] PS Professeur de collège, puis de lycée
Maire de Caen (2008 → 2014)
Député du Calvados (1re circ.) (2007 → 2017)
Président du conseil régional de Basse-Normandie (2004 → 2008)
avril 2014[19] En cours
(au 9 septembre 2019)
Joël Bruneau UMPLR Consultant, cadre bancaire
Maire de Caen (2014 → )

CompétencesModifier

 
21 place de la République à Caen, ancien siège de Caen la mer

La communauté urbaine exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit, aux termes de l'arrêté préfectoral du [5] de :

  • Développement et d'aménagement économique, social et culturel de l'espace communautaire : zones e'activité et actions de développement économique ; équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs d'intérêt communautaire ; lycées et collèges ; promotion du tourisme ; établissements d'enseignement supérieur et de recherche et programmes de recherche
  • Aménagement de l'espace communautaire : schéma de cohérence territoriale (SCoT)...; plan local d'urbanisme (PLU)... ; opérations d'aménagement d'intérêt communautaire et constitution de réserves foncières ; organisation de la mobilité ; voirie[Note 2] ; signalisation ; parcs et aires de stationnement ; plan de déplacements urbains (PDU) ;
  • Équilibre social de l'habitat sur le territoire communautaire : programme local de l'habitat (PLH) ; politique du logement ; logement social ; action en faveur du logement des personnes défavorisées ; opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre ;
  • Politique de la ville : élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; programmes d'actions définis dans le contrat de ville ;
  • gestion des services d'intérêt collectif :
    • Assainissement et eau ;
    • Cimetières, crématoriums et sites cinéraires ;
    • Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national ;
    • Financement des services d'incendie et de secours ;
    • Concessions de la distribution publique d'électricité et de gaz ;
    • Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ;
  • protection et mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ; lutte contre la pollution de l'air et les nuisances sonores ; soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
  • Aires d'accueil des gens du voyage.

La communauté urbaine exerce également les compétences facultatives issues des anciennes communautés d'agglomérations et de communes fusionnées, et qui n'ont pas été restituées aux communes.

Régime fiscal et budgetModifier

La communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés urbaines, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Projets et réalisationsModifier

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. Sans doubles comptes, somme des populations municipales 2010 (population légale en 2013).
  2. dont le tracé de l'ancienne voie minière depuis le chemin dit de Saint-Sylvain à Bourguébus jusqu'à Grentheville

RéférencesModifier

  1. « Le grand district urbain de Caen est né hier entre le groupe des huit », Liberté - Le Bonhomme libre,‎
  2. Communiqué de presse, 11 juin 2012
  3. a b c et d « CU Caen la Mer (N° SIREN : 200065597) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le 6 octobre 2019).
  4. a b et c Schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados [lire en ligne], publié par un arrêté préfectoral du 23 mars 2016 [lire en ligne]
  5. a et b « Arrêté préféctoral du 28 juillet 2016 portant création de la communauté urbaine issue de la fusion de la communauté d'agglomération Caen la mer, de la communauté de communes Entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen et de l'extension à la communes [sic] de Thaon », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Calvados, no 86,‎ , p. 20-26 (lire en ligne [PDF], consulté le 6 octobre 2019).
  6. « Recueil des actes administratifs du 13 janvier 2017 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le 1er juillet 2017) : p. 73.
  7. « Arrêté préfectoral portant création de la commune nouvelle de hue et Mue » [PDF], sur Préfecture du Calvados, (consulté le 26 septembre 2016), p. 24-27.
  8. « Courseulles-sur-Mer. La fusion avec Caen-la-Mer est lancée » dans Ouest-France, 28 juillet 2017
  9. « Fusion avec Caen-la-Mer, c’est non pour 2019 », Ouest-France, 29 septembre 2017
  10. « Fusion des communes : deux ans après leur mariage, Troarn et Sannerville vont devoir se séparer », Liberté. Bonhomme libre, 3 janvier 2019 [lire en ligne]
  11. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 11 septembre 2019)
  12. INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
  13. a et b « Liste des 113 conseillers communautaires titulaires » [PDF] (consulté le 14 septembre 2019)
  14. « Arrêté préfectoral fixant le nombre et la répartition des conseillers communautaires de la communauté urbaine Caen la Mer » [PDF], sur Préfecture du Calvados - p 44-47, (consulté le 18 septembre 2019)
  15. Stéphanie Potay, « Caen-la-mer change de dimension, Joël Bruneau élu : L'agglomération de Caen-la-Mer a laissé la place au 1er janvier à une communauté urbaine installée officiellement aujourd'hui. Joël Bruneau, le maire de caen, en prend la tête, la version communauté urbaine ne change pas de nom mais bien de dimension », France 3 Normandie,‎ (lire en ligne, consulté le 6 octobre 2019).
  16. « Les conseillers », Le fonctionnement, sur https://www.caenlamer.fr (consulté le 6 octobre 2019).
  17. J.-B.P., « Caen-la-mer : Election du nouveau président aujourd'hui à 18 heures : Le nouveau président de la communauté d'agglomération Caen-la-mer sera élu ce vendredi 25 avril à partir de 18 heures. 107 élus originaires de 35 communes voteront pour désigner celui ou celle qui sera, jusqu'en 2020, à la tête d'un bassin de population de 241.893 habitants », France 3 Normandie,‎ (lire en ligne, consulté le 6 octobre 2019).
  18. « Philippe Duron », Personnalité, Le Point (consulté le 6 octobre 2019).
  19. Émile Fouda, « Conseil communautaire: Joël Bruneau élu président : Quartier Koenig, ancienne base militaire du 18RT. Avec un Bureau de 45 élus dont 15 vice-présidents et 29 membres, le nouveau président ump Joël Bruneau est à la barre », Liberté Caen,‎ (lire en ligne, consulté le 6 octobre 2019).

Voir aussiModifier

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Articles connexesModifier

BibliographieModifier

  • « Du tram aux piscines : ce que fait l'agglo », Ouest France, 18 avril 2008

Liens externesModifier