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Boismorand

commune française du département du Loiret

Boismorand
Boismorand
La mairie.
Blason de Boismorand
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Gien
Intercommunalité Communauté des communes giennoises
Maire
Mandat
Philippe Tagot
2014-2020
Code postal 45290
Code commune 45036
Démographie
Gentilé Boscomorandais[1]
Population
municipale
825 hab. (2016 en diminution de 5,5 % par rapport à 2011)
Densité 33 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 47′ 13″ nord, 2° 43′ 10″ est
Altitude Min. 128 m
Max. 176 m
Superficie 25,15 km2
Localisation

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Boismorand

Boismorand est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

GéographieModifier

Localisation et communes limitrophesModifier

 
Carte de la commune de Boismorand et des communes limitrophes.

La commune de Boismorand se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 62,0 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 23,6 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 12,5 km de Gien, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[5] dont elle est éloignée de 10,3 km[6].

Les communes les plus proches sont : Les Choux (3,5 km), La Bussière (5,2 km), Langesse (5,7 km), Adon (6,3 km), Nogent-sur-Vernisson (6,9 km), Sainte-Geneviève-des-Bois (8,3 km), Le Moulinet-sur-Solin (9 km), Varennes-Changy (9,9 km), Feins-en-Gâtinais (10,1 km) et Châtillon-Coligny (10,3 km)[7].

Lieux-dits et écartsModifier

Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.

B

  • Le Bois Creux, rue de Cormont (D 57)
  • La Borde*, route des Deslandes
  • Les Bouchants, route d'Adon (D 940)
  • Le Grand Bouland*, route d'Adon (D 940)
  • Le Petit Bouland, route de Gien

C

  • Champs de la Poste, route des Bézards
  • Courjanvier*, route Nogent - Gien (D 2007)

D

  • Les Deslandes, route des Deslandes

E

  • L'Epinoy*, route de la Boule d'Or
  • Ferme de l'Etang*, route de la Boule d'Or

F

  • Château de la Faisanderie, route des Choux

G

M

  • Les Marches*, route de la Boule d'Or
  • Les Massons*, route de Gien
  • Les Meuniers*, rou des Deslandes

D

  • Le Vatican, route des Bézards


HistoireModifier

Courjanvier (de nos jours Cours Janvier, dans le nord de la commune), domaine des Templiers sur le cours du Vernisson et proche de la grande route de Nogent à Gien, étaie une ferme d'une centaine d'arpents qui dépendait de leur maison de Montbouy[8].

Louis VII ayant acquis la seigneurie de Cormont à Boismorand, la donna aux Templiers de Montbouy[8].

UrbanismeModifier

PlanificationModifier

Plan local d'urbanismeModifier

SCoT du pays giennoisModifier

La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, et ce sous peine de ne plus pouvoir ouvrir à l’urbanisation de nouveaux espaces. En effet, dans certaines conditions, en l’absence de SCoT approuvé, les zones naturelles (N) et les zones d’urbanisation future (AU) ne peuvent plus, sauf dérogation, être ouvertes à l’urbanisation. Tel est le principe posé par l’article L.122-2 du Code de l’urbanisme. En application des dispositions de l'article L.122-18 du Code de l'urbanisme, le Schéma Directeur de la Région de Gien approuvé le avait été maintenu avec valeur de Schéma de Cohérence Territoriale. Le Schéma regroupait les communes de Coullons, Gien, Nevoy, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre. En l'absence de délibération de la communauté des communes giennoises, dont fait partie Boismorand, sur son évolution à l'échéance du délai de 10 ans à compter du , ce SCot est devenu caduc à compter du [9].

En se dotant de la compétence « élaboration, gestion et suivi d’un Schéma de Cohérence Territoriale à l’échelle du Pays du Giennois » par arrêté préfectoral du , le Syndicat mixte du Pays du Giennois s'engage en faveur d’un projet global d’aménagement et de développement durable du territoire du pays du Giennois. Le schéma de cohérence territoriale du pays giennois, qui regroupe 31 communes dont Gien, a ainsi été prescrit le . Le projet de schéma a été arrêté le 30 juin 2015 puis soumis à l'enquête en octobre 2015 et approuvé le et est opposable depuis le [9],[10].

Voies de communication et transportsModifier

 
Réseau routier principal de la commune de Boismorand (avec indication du trafic routier 2014).

Risques naturels et technologiquesModifier

La commune de Boismorand est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses [11]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[12].

Risques naturelsModifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[13].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[14]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[15].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [16]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[12].

Risques technologiquesModifier

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe en totalité à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 1]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[18].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires structurants supportant un fort trafic (l'autoroute A77 et les routes départementales D940 et D2007)[11],[19].

Politique et administrationModifier

Découpage territorialModifier

Bloc communal : Commune et intercommunalitésModifier

La paroisse de Bois Morand acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[20] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[21]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[22].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[23].

La commune est membre de la Communauté des communes giennoises depuis sa création le , une intercommunalité qui remplace le district de Gien, créé par arrêté préfectoral du [24].

Circonscriptions de rattachementModifier

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bois Morand est alors incluse dans le canton de Gien, le district de Gien et le département du Loiret[25].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[26]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[27]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[28]. L'acte II intervient en 2003-2006[29], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Boismorand aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[23],[25]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[30].
Canton Gien 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Bois Morand est rattachée au canton de Gien[31],[23]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[30]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[32]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Gien 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[33]. Bois Morand est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Gien, sous le nom de Boismorand[34],[23].
Gien 2015- Électorale La loi du [35] et ses décrets d'application publiés en février et [36] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[36]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[37].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Boismorand est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[23],[34].
Montargis 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [38]. Boismorand est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui de Montargis[39],[40].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[41],[42]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[43]. Boismorand, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[44].

Collectivités de rattachementModifier

La commune de Boismorand est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipalesModifier

Conseil municipal et maireModifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Boismorand, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[46], pour un mandat de six ans renouvelable[47]. Il est composé de 15 membres[48]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Philippe Tagot est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2014 En cours Philippe Tagot[49]    

Équipements et servicesModifier

EnvironnementModifier

Gestion des déchetsModifier

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[50]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Nogent-sur-Vernisson[51],[52]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[53].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté des communes giennoises en application de la loi NOTRe du [54].

Production et distribution d'eauModifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[55]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Boismorand - Choux - Langesse, un syndicat créé en 1965 desservant trois communes (Boismorand, Les Choux et Langesse)[56],[57],[58]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[59],[60].

AssainissementModifier

La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 500 EH, soit 225 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la commune[61],[62].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[63]. La Communauté des communes giennoises a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[64],[65].

Population et sociétéModifier

DémographieModifier

Article détaillé : Démographie de Boismorand.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[66]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[67].

En 2016, la commune comptait 825 habitants[Note 3], en diminution de 5,5 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
216260259252316307300415491
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
417414413424431395369373327
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
304351310266232211201232212
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
227219203466574590719863833
2016 - - - - - - - -
825--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[39] puis Insee à partir de 2006[68].)
Histogramme de l'évolution démographique
 

ÉconomieModifier

Culture locale et patrimoineModifier

Lieux et monumentsModifier

CultureModifier

Bibliothèque et café littéraire.

Personnalités liées à la communeModifier

HéraldiqueModifier

Les armes de Boismorand se blasonnent ainsi :

« De sinople au daim saillant d'argent ramé et onglé d'or, à la bordure du même chargée de six tourteaux d'azur ordonnés deux, deux et deux »[69].

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[17].
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

RéférencesModifier

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 19 janvier 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Boismorand" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Boismorand" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Boismorand" et "Châtillon-Coligny », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches de Boismorand », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
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  10. « SCoT du pays giennois - Présentation et méthodologie », sur http://www.loire-pays-giennois.fr/ (consulté le 9 mars 2017)
  11. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 27 juin 2019)
  12. a et b « Risques recensés sur la commune de Boismorand », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
  13. « Boismorand - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le 27 juin 2019)
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  20. Motte 2003, p. 24
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  68. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.
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Voir aussiModifier

BibliographieModifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexesModifier

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